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Fonctionnement des assurances Bonus/Malus


Petit-beurre

Messages recommandés

Ahh! nos chers assureurs...

 

Un petit rappel pour tous concernant les dispositions actuelles en ce qui concerne les coefficients Bonus/Malus. :angry:

 

 

- un assuré qui n'a ni bonus ni malus a un coefficient de 1.

 

- L'assureur va regarder s'il y a eu des accidents au cours de la période de 14 mois précédant la date du contrat.

 

- S'il n'y a eu aucun accident responsable au cours de cette période, il fera bénéficier d'un bonus. Le coefficient sera réduit de 5% et passera donc à 0.95 en partant d'un coefficient neutre c'est à dire ni bonus ni malus c'est le coefficient 1.

 

Ensuite chaque année sans accident, le coefficient de bonus sera réduit de 5%. Il passera donc à 0.90 (0.95 - 5% de 0.95) la deuxième année et au bout de 14 ans sans accident, l'assuré atteindra le coefficient de réduction maximal de 0.5.

 

- Ce coefficient est multiplié à la prime et la réduit . Ainsi pour un coefficient de 0.5 soit un bonus de 50%, votre prime sera réduite de moitié. Ca c'était pour le côté plutôt sympa de nos assureurs.

 

- En revanche, au moindre accident responsable, l'assuré verra son coefficient majoré de 25%. S'il est en bonus, il lui faudra donc en un seul accident, ne plus avoir le moindre accident responsable pendant 4ans pour pouvoir récupérer ce bonus :(

 

Un coefficient de 1 deviendra 1.25 après un accident responsable et pour un assuré disposant de 50% de bonus (soit un coefficient de 0.5 ) il passera à 0.63 (0.5x1.25).

 

La pénalisation de 25% compte donc pour un seul accident.

 

Si dans la même année, un assuré a 3 accidents responsables, il se verra appliquer 3 majorations de 25%.

 

Dans les cas où la responsabilité est partagée, c'est une augmentation de 12.5% "seulement". :bigsmile: soit l'equivalent de 2 ans et demi de bonus perdu.

 

Le coefficient de majoration maximum est de 3.5.

 

Un point positif toutefois pour les "malussés":

 

Après deux ans sans aucun accident, le malus disparaîtra tout simplement. Et vous vous retrouverez avec un coefficient de 1.

 

Il existe une exception (que personnellement je pensais - à tort - être acquise à tous, d'où ce rappel).

 

Le premier accident responsable d'un automobiliste qui bénéficie d'un bonus de 50% depuis 3 ans au moins ne sera pas pris en compte.

 

Si vous prêtez votre véhicule, en cas d'accident responsable, vous supporterez le malus ainsi qu'une grosse franchise selon votre assureur generalement autour de 1000 Euros; parfois même si le conducteur n'est pas responsable elle est de mise :unsure:

Modifié par Petit-beurre
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  • 1 mois plus tard...

Ca dépend de ton coefficient actuel.... :)

 

Au départ, quand tu es à 100%, ça descend de 5 points par 5 points... au bout d'un moment, c'est de 4 points.... puis quand tu te rapproches des 50% de bonus, ça ne descend que de 3 points même...

 

car c'est 95% de ton coef précédent....

 

Donc si on résume :

- 1ère année : 100 %

- 2ième année : 100 x 0.95 = 95%

- 3ième année : 95*0.95 = 90%

- 4ième année : 90 x 0.95 = 85%

- 5ième année : 85 x 0.95 = 80%

- 6ième année : 80 x 0.95 = 76% (tu vois tu commences à passer à 4% :bigthumbup: )

- 7ième année : 76 x 0.95 = 72% (encore 4 points)

- 8ième année : 72 x 0.95 = 68%

- 9ième année : 68 x 0.95 = 64%

- 10ième année : 64 x 0.95 = 61 % (ohhhh tu passes à 3 points seulement :bigsmile: )

- 11ième année : 61 x 0.95 = 58%

- 12ième année : 58 x 0.95 = 54%

- 13ième année : 55 x 0.95 = 52 %

-et la 14ième année, c'est jack Pote :bigthumbup: t'es à 50%

 

Maintenant, tu regarderas que ces coefficients ne sont pas ronds. Ex la 10ième année : 64x0.95 = 60.8%. Mon ancienne assurance m'avait compté 61%. La nouvelle m'a compté 60%.... :bigthumbup: Chacun arrondi à sa sauce.

 

Mais bon, il faut compter 13 ans sans soucis pour avoir 50% :bigthumbup:

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héhé, j'atteint ma 13ème année cette année B) .

 

Sinon à chaque fois qu'on m'a assuré et que j'ai changé d'assureur on m'a demandé si je pouvais fournir les relevés d'information des 5 dernieres années d'assurance à mon nom. Des fois c'est la galère à retrouver lorsque c'est un petit courtier dans la pampa. Donc si vous quittez votre assureur, pensez à demander tout de suite votre relevé d'information ainsi que celui de tout ceux qui sont inscrit sur le contrat et gardez les precieusement, ils se doivent de vous le fournir.

 

Autre chose, si vous n'etes plus assuré pendant 1 an complet et que vous aviez du bonus, vous retombez à 1 et jeune conducteur aux yeux des assureurs. Il faut se débrouiller pour être en second conducteur sur un contrat pour garder ses droits.

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  • 3 semaines plus tard...

Autre chose, si vous n'etes plus assuré pendant 1 an complet et que vous aviez du bonus, vous retombez à 1 et jeune conducteur aux yeux des assureurs. Il faut se débrouiller pour être en second conducteur sur un contrat pour garder ses droits.

tiens, ce détail m'avait échappé, je crois que certains de mes collègues parisiens qui ont laché leur voiture vont se réveiller avec la gueule de bois un de ces 4 :biere: :bigthumbup:

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Ma femme et moi n'avons qu'une voiture et c'est moi qui est assuré

Notre assureur nous a dit que si ma femme se réassure est continuera avec mon bonus

 

Est-ce bien la vérité ?

 

:coucou:

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  • 2 semaines plus tard...

Je crois ne pas dire de bétise en vous disant qu'avec les nouvelles lois, le delai pour revenir à 1 de coefficient pour une personne ayant du malus est de 2ans sans accidents.

 

:coucou:

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Sur ce document de la Fédération Française des Société d'Assurances on peut en effet lire page 2 que le malus disparait après 2 années sans accident. Mais je ne parviens pas à trouver le texte qui le prévoit (certainement un arrêté ministériel mais il y en a des milliers...).

 

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Bonjour,

 

Je suis à 50% depuis plus de 10 ans (j'ai 20 ans, si si..., heu enfin plusieurs fois peut-être... :( )

 

Bref, voici mon histoire:

-Il y a quelques années, ma femme (qui ne l'était pas encore) et moi étions sur des assurances différentes avec respectivement ~70% et 50%.

-Puis il y a eu un jeu de taquin avec nos voitures: Ma femme vendait sa voiture et reprenait la mienne (hors vente, donc CG à mon nom), alors que j'achetais une nouvelle auto...

-Avec la vente de sa voiture, elle mettait un terme à son ancien contrat d'assurance et comme elle reprenait ma voiture, elle décidait de garder l'assurance qui allait déjà avec... En effet, nous pouvions bénéficier d'une ristourne supplémentaire si les 2 voitures et la maison passaient chez eux... vous suivez ;)

-Auprès de mon assurance nous avons donc fait changer le contrat: Mon ancienne voiture devenait assurée sous le nom de mon épouse (qui ne l'était pas encore...) et ma nouvelle voiture était ajoutée au contrat sous mon nom. Nous devenions également chacun 2ème conducteur de la voiture de l'autre... vous suivez toujours? ;)

 

Du coup, elle est passée de 70% à 50% aussi et a donc gagné 20% d'un coup... :blink:

 

Nous pensions tout d'abord ne rien dire et bénéficier de ce que nous pensions être une erreur de leur part, mais je me suis dit qu'en cas d'accident l'assurance risquait de jouer avec cette erreur pour éviter de nous couvrir. Nous sommes donc aller soumettre ce point à notre assurance qui nous a confirmé qu'il n'y avait pas d'erreur. chouette! :)

 

Mais, j'ai alors pensé qu'il n'y avait plus qu'un seul et unique bonus/malus pour nos deux voitures et qu'en cas de sinistre de l'un d'entre nous, les deux voitures seraient alors impactées par un changement du bonus/malus. :unsure:

 

Là encore l'assurance m'a bien confirmé que si l'une de nos voitures avait un accident, c'est uniquement cette voiture qui verrait son coef. changer... B)

 

mes questions:

1- Le fait de regrouper nos deux contrats et aligner les 2 bonus sur 50% est-il prévu? Quelqu'un comprend ce qui s'est passé? :mellow:

2- Bien que nous n'ayons qu'un seul contrat (2 voitures+maison+resp. civil enfants), y a-t-il vraiment un bonus/malus par voiture (ou par conducteur principal?)

Merci

 

PS: félicitation si vous avez tenu jusqu'au bout du post et bravo si en plus vous avez tout compris! :applaudit:

Modifié par JacquesW
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Le bonus/malus est en effet attaché à un véhicule et pas à un conducteur.

 

Dans les faits il est très courant qu'une assurance reprenne le bonus le plus favorable quand il y a deux coefficients possibles. Ca m'est personnellement arrivé et je suis passé de 28 à 50 % de bonus d'un coup.

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  • 1 mois plus tard...
Le bonus/malus est en effet attaché à un véhicule et pas à un conducteur.

Dans les faits il est très courant qu'une assurance reprenne le bonus le plus favorable quand il y a deux coefficients possibles. Ca m'est personnellement arrivé et je suis passé de 28 à 50 % de bonus d'un coup.

 

Il m'arrive la même chose avec ma femme. J'ai repris le bonus de ma femme de suite et il sera sur et certain au bout de 3 ans sans accident.

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  • 7 mois plus tard...

Je n'avais jamais lu ce sujet... Très interessant! Je comprend un peu mieux cette organisation! Est ce que dans d'autres pays, ce type de process bonus/malus existe?

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  • 1 mois plus tard...
  • 3 mois plus tard...

La clause du bonus/malus ou de réduction/majoration :

 

Le bonus et le malus s'appliquent au tarif de la société d'assurances à laquelle vous vous adressez. Les tarifs sont libres et varient d'une société à l'autre.

 

Réglementée et imposée à toutes les sociétés d’assurances par les pouvoirs publics (arrêté du 11 juin 1976 modifié par ceux des 22 juillet 1983, 22 novembre 1991 et 22 février 1994), la clause de « réduction-majoration » institue un système de diminution ou d’augmentation de la cotisation en fonction des accidents survenus.

 

Les règles du bonus/malus sont fixées par un arrêté ministériel cité ci dessus. Elles sont identiques quelle que soit la compagnie d’assurance. La clause de bonus/malus doit figurer dans votre contrat d'assurances. Cette clause s'applique à tous les contrats concernant les véhicules motorisés. Elle n'est toutefois pas applicable aux cycles, tricycles ou quadricycles dont la cylindrée est inférieure ou égale à 80 cm3, aux tracteurs agricoles, aux machines agricoles automotrices ni à leurs remorques.

 

Le bonus est attribué à l'automobiliste qui ne cause pas d'accident. D’une année sur l’autre sans accident l’automobiliste diminue de 5% le montant de sa cotisation d’assurance. Lorsque le bonus maximum est atteint (coefficient de 0,5 ou 50%), le montant de la cotisation est divisé par deux. (details en bas de post)

 

D'autre part, si un automobiliste est responsable d'un accident après trois années de bonus maximum, il conserve son bonus.

La règle normale du bonus/malus est appliquée lorsque l’automobiliste est responsable d’un second accident.

 

Le malus est attribué à l'automobiliste qui est responsable d'un ou de plusieurs accidents. Pour chaque accident totalement responsable, la cotisation est majorée de 25%. Pour chaque accident partiellement responsable, la cotisation n’est majorée que de 12,5%.

Le coefficient maximal de Malus autorisé par la loi est 3,5 (250%).

 

Eliminer son malus : le niveau de malus est ramené à 0 (ni bonus ni malus) si l’automobiliste n'est responsable d'aucun accident pendant 2 années consécutives.

 

SITUATIONS PARTICULIERES

 

Changement de véhicule : que devient le bonus (ou le malus) ?

 

En cas de changement de véhicule, le bonus ou le malus est automatiquement transféré à condition qu’il n’y ait pas d’autres conducteurs que ceux désignés dans le contrat.

Cette règle s’applique à tous les véhicules soumis à la clause type. L’assuré qui vend sa voiture pour acheter une moto de plus de 80 cm3 bénéficie pour l’assurance de cette dernière du taux de bonus-malus qu’il avait pour sa voiture.

 

=> Donc vous changez de voiture : le fait de changer de voiture n'affecte en rien votre niveau de bonus/malus,

 

L’achat d’un deuxième véhicule

 

En cas d’achat d’un ou de plusieurs véhicules supplémentaires, l’assureur transfère la réduction ou la majoration dans les mêmes conditions que ci-dessus. Cette règle s’applique aux véhicules nouvellement garantis par l’assuré.

 

Changement d’assurance : que devient le bonus (ou le malus) ?

 

Quand on change de société d’assurances, le nouvel assureur calcule le coefficient applicable à la première cotisation en tenant compte du précédent bonus-malus et des accidents qui se sont produits entre la dernière échéance du précédent contrat et la souscription du nouveau.

 

=> Donc vous changez d'assureur : votre niveau de bonus/malus ne change pas. Votre ancien assureur doit vous remettre un relevé d'informations dans lequel figure votre coefficient de bonus/malus,

 

Suspension du contrat

 

Si le contrat est suspendu à la suite d’un changement de véhicule, d’une maladie, d’un départ à l’étranger, par exemple, le taux de réduction ou de majoration reste acquis à l’assuré pour un temps limité. Une nouvelle réduction (augmentation du bonus) n’est appliquée que si l’interruption du contrat ne dure pas plus de trois mois.

La loi ne prévoit rien si vous aviez bénéficié d'un système de bonus à l'étranger. Interrogez votre assureur.

 

Cas a part :

 

- vous possédez plus de trois véhicules : vous pouvez être sujet à un calcul de bonus/malus différent de celui applicable normalement,

- vous utilisez votre véhicule dans votre travail (chauffeur de taxi, représentant, médecin, infirmière, etc.) : vous bénéficiez de plusieurs taux différents. Remarques sur la tarification :

 

Selon l'article 335-9-2 du code des assurances, votre prime peut être majorée pour risques aggravés. Quelques exemples :

 

- vous êtes responsable d'un accident et êtes sous l'emprise de l'alcool : votre prime pourra subir une majoration de 150%,

- votre permis est suspendu pour une période de 2 à 6 mois : votre prime pourra subir une majoration de 50%,

- votre permis est suspendu pour plus de 6 mois : votre prime pourra subir une majoration de 100%,

- vous êtes coupable d'un délit de fuite : votre prime pourra subir une majoration de 100%.

 

Exemple de calcul :

 

Chaque année sans sinistre engageant la responsabilité de l’assuré entraîne une réduction de 5 % de ce coefficient. Pour calculer le nouveau coefficient, il suffit de multiplier celui de l’année précédente par 0.95. Le maximum est fixé à 0.50, ce qui correspond à un bonus de 50 %.

 

1 année sans accident responsable

= 1.00 x 0.95 = 0.95 de Bonus

 

2 années sans accident responsable

= 0.95 x 0.95 = 0.90 de Bonus

 

3 années sans accident responsable

= 0.90 x 0.95 = 0.85 de Bonus

 

4 années sans accident responsable

= 0.85 x 0.95 = 0.80 de Bonus

 

5 années sans accident responsable

= 0.80 x 0.95 = 0.76 de Bonus

 

6 années sans accident responsable

= 0.76 x 0.95 = 0.72 de Bonus

 

7 années sans accident responsable

= 0.72 x 0.95 = 0.68 de Bonus

 

8 années sans accident responsable

= 0.68 x 0.95 = 0.64 de Bonus

 

9 années sans accident responsable

= 0.64 x 0.95 = 0.60 de Bonus

 

10 années sans accident responsable

= 0.60 x 0.95 = 0.57 de Bonus

 

11 années sans accident responsable

= 0.57 x 0.95 = 0.54 de Bonus

 

12 années sans accident responsable

= 0.54 x 0.95 = 0.51 de Bonus

 

13 années sans accident responsable

= 0.51 x 0.95 = 0.48 PLAFONNÉ à 0.50 de Bonus

 

 

=> Code des assureurs pour les plus motivés <=

 

En esperant que cela n'etait pas deja traité j imagine que oui mais bon j ai pas verifié tout alors ca fera un appel ou une info de plus dans le cas contraire.

Modifié par Regis_XXX
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Désolé je l'avais switché peut-être qu'un modo peut merger les 2 sujets ou reprendre la partie cas particulier qui n'y est pas mentionné car je pense que peu de personne savent que lors d une suspension de permis cela impacte leur prime d'assurance et qu ils sont obligés de le déclarer a leur compagnies.

 

Pour les assuré a l etranger les 3/4 des assurances accepte de prendre en compte votre ancienneté a l etranger pour le calcul du bonus/malus

 

En outre les fameux 5% offert, super bonus 30% et autre offres promotionnelles des compagnies n'engage que ces compagnies lorsque vous en partez vous repartez avec un justificatif d'informations basés sur le calcul ci dessus.

Il est tout de meme toujours interessant chaque année de comparer différents tarifs de plusieurs compagnies afin de pouvoir beneficier de remises ou prix plus interessant ou renegocier ses conditions.

Modifié par Regis_XXX
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Plusieurs questions me viennent à l'esprit concernant le transfert de bonus :bigsmile: :

 

A savoir que je suis à 0,64; ma copine est à 0,95 (jeune permis...).

 

Elle a une voiture MAIS la CG est au nom de ces parents, et à ce titre ma copine est assurée en tant que seconde conductrice.

 

Voilà mes questions :

 

.Si je lui donne mon véhicule (et donc refaire la CG à son nom), pourra-t-elle faire suivre le contrat et bénéficier de mon bonus?

 

OU MIEUX :

.Si ces parents lui donne la voiture (et donc qu'elle fait la CG à son nom), peut-elle transférer le contrat et donc bénéficier du bonus de 0,50 de ces parents?

 

Car si tout celà est possible, je vai m'amuser :bigsmile:

Et j'aurai donc par "transferts multiples et organisés" un bonus à 0,50 et ma copine aussi :bigsmile:

mais bon celà serait vraiment utopic :rolleyes:

 

Merci pour vos réponses :jap:

Modifié par yannyann
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Carte Grise et Assurance sont 2 choses totalement a part.

 

Tu peux parfaitement assurer un vehicule avec un conducteur principal non-titulaire de la carte grise. Ce qui se fait d'ailleurs quelques fois pour les VD

Le seul interet a changer le nom de carte grise c'est si tu souhaites changer de compagnie d assurance. Cela permet de résilier le contrat au titre de la cession du vehicule

 

 

Pour récupérer du bonus tu peux mettre ta copine en "second Chauffeur" et par la suite la transférée en conducteur principal quelque fois effectivement dans ce cas si plus de 3 ans a 50% certaines compagnies garde le bonus lié au conducteur mais bon ce n'est pas systematique ni obligatoire.

 

 

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  • 4 mois plus tard...

Vu que le bonus/malus évolue dans chaque compagnie d'assurance, est il légal d'assurer un véhicule (qui ne roule jamais) dans une compagnie d'assurance et de se servir uniquement du relevé d'information de ce véhicule pour assurer ailleurs un autre véhicule ?

 

Le bonus augmente chaque année, le véhicule ne roulant, il n'y a aucun risque de sinistre. Et en cas d'accident responsable avec le deuxième véhicule, il suffit de changer d'assurance en utilisant le relevé d'information du véhicule qui ne roule pas.

 

Légal ou pas ? :rolleyes:

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  • 1 mois plus tard...
  • 1 mois plus tard...

Je me suis interessé à la question car en rentrant du Luxembourg dimanche soir j'ai eu droit à un sanglier...bref il m'a percuté sur l'aile de la voiture et a rebondi dans la portière et sous le bas de caisse. Donc la A3 était un peu fatigué en plus des AB siège + rideau qui m'ont explosé à l'oreille. Bref pas glop...j'ai appelé mon assurance et je n'aurais pas de malus à cause de l'animal sauvage, par contre j'ai la franchise a avancer et si le fond de garantie la prend en charge il me la rembourse par la suite. J'avais vraiment peur de me prendre un malus alors que la bestiole m'a percuté sur le coté du véhicule et en plus y'a eu une battue toute la journée, j'avais vraiment les boules :furious:

 

Au moins je l'ai seché net, les mecs de la DDE doivenmt être content :bigsmile:

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  • 4 semaines plus tard...

Oui les animaux sauvage tu ne pren dpas de malus mais il faut prouver que c'etait bien cela si tu ne "l'acheve" pas sur place.

Genre des poils, traces de sang etc etc ... dans ton cas au moins facile a prvouer une photo et hop voir le rapport du depanneur.

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  • 2 ans plus tard...

question bonus

 

j'ai eu un accident en 2007 (aout) à 50-50

 

aujourd'hui j'ai un bonus/malus de 1 qui devrait être révisé en novembre.

 

l'assurance n'aurait pas oublié 1an de bonus ?

 

> 2007 -> 2009 sans accident

2009 -> 2010 = bonus 0.95

2010 -> 2011 = bonus 0.90 nan ?

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question bonus

 

j'ai eu un accident en 2007 (aout) à 50-50

 

aujourd'hui j'ai un bonus/malus de 1 qui devrait être révisé en novembre.

 

l'assurance n'aurait pas oublié 1an de bonus ?

 

> 2007 -> 2009 sans accident

2009 -> 2010 = bonus 0.95

2010 -> 2011 = bonus 0.90 nan ?

 

2007 => jusque fin 2007 tu es resté au meme bonus sans baisse ni malus

Début 2008 application du malus lié a l'accident de 2007 (enfin début si ton contrat fini le 31/12 en gros au renouvellement si tu avait un renouvellement en avril par ex le malus compte qu'a partir d'avrl)

Donc de 2008 => 2010 remise a zéro du compteur (2 ans sans accident meme si gros malus tu reviens a 1)

2010 => 2011 passage a 0.95

 

A priori ton assurance semble avoir bien compté

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  • 2 mois plus tard...
  • 8 mois plus tard...
  • 11 mois plus tard...

besoin d'aide à ce sujet :

je viens de réclamé mon relevé d'information à Allianz (oui je cite !) pour assurer un autre véhicule dans une autre compagnie.

Je pensais avoir 0.85 de bonus car en mars 2011 j'avais assuré une Golf et on m'avait retenu 0.90 de bonus.

Hors sur le relevé, je suis toujours à 0.90.

Normalement, si on a toujours été assuré pour un véhicule en conducteur principal, c'est la date échéance du 1er contrat auto qui compte ?

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