Achat voiture d'occasion en Belgique

[Jo Dag]

Salut à tous, 

 

Je viens d'importer moi même une voiture de Belgique et je vais vous raconter comment ça s'est passé au cas où vous voudriez faire de même. Il y a des précisions qu'il m'aurait été utile de connaître et ça peut être pratique d'avoir l'ensemble de la procédure au même endroit!

 

Il n'y a rien de compliqué et le marché belge a l'air d'être intéressant pour les voitures. Je ne parle que de véhicule d'occasion. Méfiez vous du malus éco si le véhicule a moins de 10 ans et faites dans tous les cas une simulation du tarif de la carte grise pour éviter les surprises. 

 

J'ai trouvé ma belle sur Autoscout24.be Il y a des variantes pour tous les pays d’Europe (.de, .it...).

J'ai pris contact avec le vendeur (particulier) et nous avons échangé par mail. 

Il ne parlait pas français. On a donc fait ça en néerlandais. Je faisais faire les traductions à chat gpt. Pour être sûr de ce que j'envoie, je lui redemande une traduction en français du message qu'il vient de pondre en NL. 

Rendez-vous est pris un dimanche matin pour voir la voiture.

Le vendeur n'a pas souhaité me transmettre son RIB par mail. Ma banque me demandant 48h pour faire un virement instantané vers un nouveau bénéficiaire c'était bloquant pour moi. Il m'a dit que par contre je pouvais le payer en espèces. 

 

Je me suis renseigné sur le sujet et en effet, contrairement à la France c'est légal de payer un particulier en espèces même pour un gros montant. 8250€ dans mon cas.

J'ai pris contact avec ma (plutôt mes) banque(s) pour augmenter suffisamment mes plafonds de retrait. Ça ne m'a pas posé de souci. Le fait d'avoir plusieurs banques m'a permis de répartir et d'avoir un plafond suffisant. J'ai aussi pris contact avec une agence bancaire en Belgique pour être sûr de pouvoir faire un retrait important dans leurs distributeurs automatiques. RAS également.

Je précise aussi que l'annonce était fixée à 8500€. Dans nos correspondances le vendeur m'a demandé combien je lui proposais pour la voiture. Les mœurs sont un peu différentes sur le sujet de l'autre côté de la frontière. Ici c'est quand même mieux vu de négocier devant la voiture. Là bas ils semblent proposer un prix dès la prise de contact.

 

Comme la révision restait à faire j'ai proposé 8250€ et il a accepté.

J'ai donc pris un billet d'avion (Bordeaux> Charleroi) pour environ 55€ avec Volotea.

 

Je me suis ensuite rendu à côté de Louvain en bus+train. Les transports en commun ne sont pas trop chers et assez pratiques. C'est vraiment faisable. 

Ne pas hésiter à prendre l'option "train plus" dans l'appli de la SNCB. C'est très vite rentabilisé. surtout si la voiture n'est pas à Bruxelles même car il faudra y aller pour faire faire les plaques puis revenir chercher la voiture.

 https://www.belgiantrain.be/fr/products/trainplus

 

A mon arrivée chez le vendeur et après un café partagé on a regardé les papiers (je ferai le détail au moment des explications des démarches) on a échangé sur la voiture, j'ai regardé les factures d'entretien.

Je précise que du coup on communique en anglais.

 

Après j'ai pu faire le tour approfondi du véhicule (attention à la corrosion sur les voitures importées de Belgique, d'Allemagne... Ils ne sont pas avares avec le sel sur leurs routes!). Passage à la valise puis essai routier.

Lorsque j'ai vu et entendu ce que je voulais voir et entendre je me suis garé et j'ai dit au vendeur ce que je pensais de la voiture. Et je lui ai demandé de baisser le prix par rapport à certains défauts. Particulièrement les pneus à changer. Quattro donc les quatre . Il me propose de baisser à 7500€.

On se serre la main. "It's a deal!".

Du coup on se rend au distributeur. Il y a une chaine qui permet de localiser les distributeurs et surtout de filtrer par type de coupure disponible afin de ne pas devoir utiliser une brouette pour déplacer le montant de la vente .

https://cash.be/fr

 

Arrivé là, je demande un retrait avec ma première carte de 5000€. Il m'envoie direct 50 billets de 100€. Seconde carte : 2500€. Bim 25 billets de 100€. Je remet le tout au vendeur. Il me dit "tiens je vais essayer de les déposer sur mon compte". Il les insère dans l'automate d'à côté. La machine compte le tout, les encaisse sur son compte et lui donne un reçu. Le temps de remonter dans la voiture garée devant, il consulte son compte et voit déjà la ligne du crédit du montant de la vente. Je rappelle qu'on est dimanche midi! J'ai vraiment été bluffé par la manip. Finalement c'était aussi efficace et sécurisant qu'un virement immédiat. On n'a pas dû faire un seul pas dans la rue avec cette somme en liquide.

 

Retour au domicile du vendeur. On signe les papiers. Disons que c'est le moment où on rentre dans le dur du process d'export puis d'import.

 

1/ EXPORT DE BELGIQUE

 

Il faut savoir que les plaques d'immatriculation restent la propriété du vendeur. Il ne peut pas vous les laisser sur le véhicule. A moins d'avoir conclu la vente sans voir le véhicule  et d'avoir les plaques à l'avance (risque que je ne prendrais pas, surtout avec un particulier et une vente sans garantie) vous ne pouvez pas conduire le véhicule avant d'avoir des plaques de transit belges (X). On peut toujours prendre le risque de se faire faire des plaques WW en France mais :

-C'est interdit Il faut des plaques belges pour sortir la voiture de Belgique. J'ai rencontré à la DIV des français qui s'étaient fait arrêter en Belgique avec des plaques WW françaises sur un véhicule qu'ils avaient acheté quelques jours plus tôt. La voiture était à la fourrière.

-L'ANTS m'a demandé ma carte grise temporaire belge. Je ne sais pas ce qu'il se passe si on n'en a pas eu.

 

Je me suis donc mis d'accord avec le vendeur pour laisser la voiture devant chez lui le temps que j'obtienne mes plaques de transit. Normalement dans mon cas c'était une trentaine d'heures. C'est devenu 48.

 

Il n'y a pas de CERFA de déclaration de cession de véhicule comme on en a l'habitude. Il faut faire un contrat à la main. Il y a pléthore de modèles sur le net. Mon vendeur a utilisé un modèle venant d'Autoscout24. Arrangez vous pour qu'il soit fait en français. Sinon il faudra payer un traducteur officiel.

https://www.autoscout24.be/cms-content-assets/2c2jQMK96CwiA6cy8jgvdK-811a12e33fe70757f2e495e200d3cca4-AS24__Contrat_de_vente_FR.pdf

 

La carte d'identité belge du vendeur doit être jointe. Je précise bien. Mon vendeur était néerlandais et m'a donné une copie de son passeport. Ça n'a pas fonctionné. j'ai dû lui réclamer sa carte d'identité belge en urgence. Il faut absolument que sa signature sur la carte d'identité soit la même que celle qui apparaît sur le contrat de vente. Sinon le dossier ne passera pas. Il faudra refaire un contrat.

 

Dès lors, il y a deux solutions. Cela dépend de votre assurance : 

 

- Si votre assureur n'accepte pas de vous assurer sur votre numéro de châssis il faut passer par un transitaire. Il y en a plusieurs, tous côte à côte rue Picard. Par exemple https://www.kikitrans.be/ . Il faut s'y présenter tôt le matin avec toutes les pièces en ordre pour être sûr d'avoir ses plaques le jour même. Ils fournissent un pack plaques de transit pour un mois avec assurance au tiers pour 240€ (selon le transitaire?). Vous récupérez alors vos plaques entre 16h et 16h30 au même endroit (directement chez le transitaire).

 

- Si votre assureur accepte de vous assurer sur le numéro de châssis alors vous pouvez vous rendre directement à la DIV Transit (c'est bien la porte où il est écrit transit). https://maps.app.goo.gl/MXWyag3t5FxQP8YA9 . A partir de 8h30. Pas trop de monde les jours où j'y suis allé. Ce n'est donc pas la peine d'arriver en avance. Il n'y a pas de rendez vous à prendre pour une plaque de Transit.

 

Pour la petite histoire je suis tombé en panne un jour et demi après avoir pu récupérer le véhicule. Je ne peux donc que me réjouir d'avoir eu une assurance correcte dès le départ qui a pris en charge les remorquages (3 à date) et le rapatriement de ma famille jusqu'à mon domicile. Je n'ai aucune idée de ce que propose l'assurance vendue par les transitaires mais je suis bien content de ne pas avoir eu affaire à cela.

Manifestement pour que la DIV accepte une assurance française, il doit s'agir d'une grande compagnie ayant pignon sur rue. Impossible d'avoir la liste des compagnies reconnues. D'autant qu'elle est selon la personne qui a traité mon dossier assez fluctuante. 

Je suis à la MATMUT et une carte verte internationale a fait le job. Malheureusement ils ne sont pas capables de faire rentrer l'intégralité du VIN (17 caractères) dans la case où en général il y a l'immatriculation (AB-123-CD -> 9 caractères). Adobe reader est capable de le faire par contre 

 

 

De ce côté, les plaques de transit pour un mois sont à 75€.

Lorsque vous faites faire vos plaques à la DIV vous devez aller les chercher (et les payer à ce moment-là) au bureau de poste De Brouckère après 17h.  https://maps.app.goo.gl/innTUaoJDgRPvzjQA

Dans mon cas, je me suis rendu compte en sortant de la DIV que le bureau de poste en question était fermé ce jour-là. La DIV l'ignorait. Ils ont essayé de faire livrer mes plaques ailleurs mais ça a lamentablement merdé. Je me suis donc retrouvé bloqué une nuit de plus à Bruxelles.

 

Pour info je suis resté à l'hôtel Easyhotel Bruxelles Centre-ville. Bon rapport qualité prix, propre. La DIV, le bureau de poste et le centre ville sont facilement accessibles à pied. Env 90€ la nuit.

 

Petit point sur le contrôle technique en Belgique : Il y a deux types de contrôle qui vont vous intéresser :

- Le contrôle périodique, comme chez nous mais valable un an. Il doit avoir moins de 6 mois à la date de la demande pour pouvoir permettre l'immatriculation en France et doit au moins couvrir la période d'immatriculation temporaire pour obtenir des plaques de transit en Belgique. Le rapport doit être vert pour un contrôle valide.

- Le contrôle avant vente. Il doit avoir moins de deux mois pour demander des plaques de transit X. C'est à la fois un contrôle technique et un contrôle administratif. Le vendeur doit présenter tous les documents nécessaires à la vente. Le contrôle technique remet un rapport de contrôle avant vente (jaune, avec des cases cochées suivant l'état), le Carpass et le formulaire de demande d'immatriculation (rose) tamponné à la date du contrôle. https://mobilit.belgium.be/sites/default/files/documents/publications/2023/dim_fr_recto_specimen.pdf

 

Pour ce formulaire quelques détails : 

-Si vous avez une assurance française, vous n'avez pas l'étiquette à coller dans la case Z. Ce n'est pas un problème.

-Dans la partie "Le demandeur de l'immatriculation" l'adresse à mettre est votre adresse en Belgique. Si comme moi vous n'en avez pas, ne mettez rien.

-Dans la case X10 vous devez mettre votre adresse en France.

-Cochez bien français en X9

 

Voici les documents à ORIGINAUX remettre à la DIV :

• la preuve  du contrat d’assurance (« carte verte ») (Imprimée sur papier blanc, pas de soucis pour moi)
• la facture d’achat / contrat de vente  (Modèle Autoscout24 par exemple)
• votre passeport ou carte d’identité original(e), délivré(e) à l’étranger, en ordre de validité, et dans une langue comprise de la DIV ou accompagné(e) d’une traduction officielle
• une attestation récente et originale de séjour à l’étranger si les documents d’identité ne mentionnent pas d’adresse ;
• si le visa Schengen est obligatoire pour le pays concerné, il doit être présenté.
• La copie de la carte d'identité belge du vendeur avec une signature identique à celle du contrat de vente
• Le formulaire de demande d'immatriculation d'un véhicule (rose avec tampon du centre de contrôle avant vente de moins de 2 mois )
• Le rapport de contrôle technique périodique (vert) valable encore pour au moins la durée des plaques X demandée.
• Les deux parties de la carte grise de l'ancien propriétaire

 

Pour finir je vous précise que la DIV a obtenu la note de 1.7/5 sur Google et que ce n'est pas usurpé. La qualité d'accueil et l'efficacité auraient pu rendre jalouses les préfectures françaises du temps où l'on s'y rendait encore.

 

Une fois que vous récupérez vos plaques vous les posez sur la voiture et vous pouvez rouler. Les plaques se fixent avec des vis cruciformes. J'ai demandé à mon vendeur de me laisser les vis et de me prêter un tournevis pour quand je récupérerai la voiture. Il n'y a pas besoin de perceuse ou de riveteuse.

 

Une dernière précision : Faites attention au jour auquel vous allez voir votre véhicule. Si vous vous rendez chez un vendeur un vendredi, vous ne pourrez pas faire faire vos plaques avant lundi.

Si vous allez voir une voiture un jeudi et que comme pour moi il y a un problème pour avoir vos plaques, au lieu de les avoir le vendredi vous serez bloqués le week-end entier à Bruxelles.

 

2/ IMPORT EN FRANCE

 

Si vous ne voulez pas demander d'immatriculation temporaire WW il vaut mieux ne pas perdre de temps. Si l'ANTS prend du retard dans votre dossier, vous ne pourrez plus utiliser votre véhicule entre la fin de validité des plaques temporaires X belges et l'obtention de votre CPI vous donnant votre numéro d'immatriculation définitif (immédiatement après le paiement des taxes).

 

La toute première étape est de demander un quitus fiscal (hors départements du Nord, du Pas-de-Calais, de la Moselle ou du Bas-Rhin où tout se fait directement sur le site de l'ANTS).

 

Cela peut se faire avant de passer à la DIV donc juste après la transaction. Il faut envoyer par mail les pièces suivantes :

 

- Formulaire de demande de quitus fiscal rempli https://www.impots.gouv.fr/sites/default/files/formulaires/1993-part-d/2023/1993-part-d_4505.pdf

- Justificatif de domicile en France. Si vous êtes hébergé, il conviendra de joindre également la copie d’une pièce d’identité et d’un justificatif de domicile de la personne qui vous héberge

- Pièce d'identité au nom de l’acheteur du véhicule

- Certificat d’immatriculation définitif délivré à l'étranger si le véhicule a déjà été immatriculé ;

- Facture d'achat (si vous avez acheté le véhicule à un garage ou une entreprise) ou certificat de cession (si vous avez acheté le véhicule à un particulier) : Le fameux contrat Autoscout24 dans mon cas qui doit mentionner :

• nom, prénom ou raison sociale et adresse du vendeur (et numéro de TVA s’il s’agit d’un professionnel)
• nom, prénom ou raison sociale et adresse de l’acquéreur
• numéro et date de la facture et de la livraison
• nature, genre, marque et type de véhicule
• numéro de série du châssis
• numéro d’immatriculation à l’étranger
• date de première mise en circulation
• kilométrage réel
• prix de vente

 

L'adresse mail où envoyer les documents se trouve içi : https://www.impots.gouv.fr/contacts?4931

 

J'ai envoyé ma demande au SIE d'Arcachon le dimanche après-midi. J'ai reçu mon quitus le lendemain matin à 10H00 .

 

Au retour de la DIV j'ai donc pu procéder à ma demande d'immatriculation sur l'ANTS.

 

Ce coup ci il faut fournir :

• Une pièce d'identité en cours de validité.
• Un justificatif de domicile de moins de 6 mois.
• Le certificat d'immatriculation étranger, si le véhicule a déjà été immatriculé. Les deux volets de la carte grise du propriétaire précédent
• Un justificatif de vente.  Le fameux contrat Autoscout24 dans mon cas
• Le certificat de conformité délivré par le constructeur ou équivalent. Le Certificat de Conformité européen (COC) n'est pas obligatoire pour l'immatriculation d'un véhicule si les cases D1, D2, D3 et K de sa carte grise d'origine sont entièrement remplies. Mon vendeur me l'avait fourni. A bien vérifier parce que j'ai lu que les mentions n'étaient pas toujours bien remplies sur les cartes grises belges. Sinon il faut le demander au constructeur. Potentiellement une semaine de délai et une centaine d'euros.
• Un justificatif de contrôle technique français ou étranger datant de moins de 6 mois, si applicable. Mon rapport de CT en flamand n'a pas posé de soucis.
• Le quitus fiscal, qui justifie que le véhicule est en situation régulière au regard de la TVA (uniquement pour les véhicules venus de l’Europe).
• Le CERFA 13750*07 - Demande de certificat d'immatriculation d'un véhicule https://www.service-public.gouv.fr/simulateur/calcul/13750

 

 

J'ai fait ma demande le lundi matin (lendemain de la transaction). J'ai eu une relance pour demande de document complémentaire le vendredi soir suivant : Le justificatif de vente. J'aurais juré l'avoir joint à ma demande.

J'ai eu une autre demande de complément le lundi soir suivant : attestation d'assurance. Puis une troisième le mardi soir : demande de ma carte grise temporaire de transit belge.

N'hésitez pas à joindre ces documents dès le départ!

 

Le mercredi soir j'ai eu une dernière demande de complément. Mais là c'était pour me demander de payer. j'ai donc eu mon numéro d'immatriculation définitif une semaine et demie après l'achat de ma voiture alors que l'ANTS annonce entre 3 semaines et un mois de délai . J'ai reçu la carte grise papier pile 15 jours après ma transaction. J'ai bien fait de faire l'économie des plaques WW. Mais certains n'auront peut-être pas ma chance.

 

Deux dernières précisions :

- Que ce soit pour le quitus fiscal auprès du SIE ou de la demande d'immatriculation auprès de l'ANTS je n'ai pas eu de souci avec des documents en flamand. Mais manifestement si on tombe sur une personne mal lunée ou tatillonne ils peuvent demander une traduction auprès d'un traducteur officiel.

- Le contrôle technique belge est valable un an et précise valable du XXX au YYY. L'ANTS a bien repris la date YYY dans mon cas et je dois donc repasser un contrôle dans un an et non dans deux ans comme c'est l'usage en France.

 

En espérant avoir pu aider les aventuriers qui veulent acheter leur voiture à l'étranger. Il doit y avoir des centaines de cas particuliers pour lesquels je n'ai aucune connaissance et que je ne peux donc considérer içi.

 

N'hésitez pas à me demander si vous voulez plus d'infos ou si je ne suis pas clair!

 

[remi_rco]

Bravo et merci pour ce compte rendu détaillé ! 

[Christo90]

Très intéressant et détaillé en effet, merci @Jo Dag 

[Steck31]

Merci pour ce retour.

Petite précision, je viens de récupérer mon véhicule d'occasion en Belgique et il est maintenant autorisé de rouler avec les plaques WW (roses) dans toute l'Europe.

Je suis monté de Toulouse jusqu'à Charleroi avec mes plaques en soute.

Puis arrivé à côté de Bruxelles, le garage m'a posé les plaques et je suis parti avec le véhicule pour retour à Toulouse.