carte grise de mon ancien TT : problème

[ninja42]

Salut TLM!

 

Comme beaucoup le savent, j'ai vendu mon TT il y a quelques jours.

A noter : je l'avais acheter en janvier dans un garage TOYOTA (TT de janvier 2002).

Le problème est que la semaine dernière, j'ai recu une relance pour.....l'impayé de ma carte grise!!!

 

Donc pour résumer :

-en janvier, j'ai acheté mon TT, et je me souviens que la commerciale m'a dit m'offrir la CG

-sur la facture du mois de janvier, toyota ne parle a aucun endroit de la carte grise

-j'ai recu 3 semaines après l'achat de mon TT la carte grise par la poste, envoyée par toyota, mais aucune facture

-je n'ai signé aucun papier disant que j'allais payer la carte grise

-la commerciale m'a appelé hier pour me dire que c'était normal qu'ils ne parlent nulle part de la CG dans els factures, que cela signifiait que c'était a la charge du client

 

Perso, je trouve assez moyen qu'un garage demande le paiement d'une carte grise....9 mois après!

De plus, la commerciale m'avait bien dit que c'était "cadeau".

 

J'aimerais vos avis la dessus, témoignages pour ceux qui ont payé ou non leur carte grise, et une fois de plus l'avis des juristes du forum (je fais encore appel a toi airjordan et compagnie )

 

Merci d'avance pour vos commentaires

[toto]

Tu les envoies paitre !

 

9 mois après ils sont rigolos Ok sur la facture y'a pas la CG mais qui prouve d'ailleurs que tu ne l'as pas payé toi

[korbend]

tu les collectionnes dis-donc...

 

Pour ton truc, sous quelle forme te demande-t-il de payer ? (lettre avec AR, courrier simple)

Si il n'y a pas de CG sur la facture, c'est que tu n'as pas à la payer.

Effectivement, c'est a la charge du client mais dans ce cas la le client va lui-même à la prefecture.

Sinon, il y a les frais d'immat du garage sur la facture, et sur le bon de commande.

Donc tu peux les envoyer se faire...

En tout cas, c'est ce que je ferais.

A+

[sergio]

 

Encore toi ninja42... tu n'as pas le cul bordé de nouilles mon gars

 

[ninja42]

pour la CG, c'est assez simple pour qu'ils prouvent que c'est EUX qui l'otn payé, et pas moi.

D'ailleurs, je en nie absolument pas que c'est bien eux qui l'ont payé.

Mais pour moi, 2 choses :

-quand c'est au client de la payer (et que c'est el garage qui s'en occupe), ca doit figurer sur la facture d'achat, et être payé tout de suite

-on ne demande pas a un client de payer 9 mois après quelque chose qu'il ne devait pas payer!

 

La, pour la "forme", j'ai recu une lettre me disant que je n'avais pas payé la facture (que je n'ai jamais recue!) de la CG, et que j'avais 8 jours pour payer sinon c'était direct chez l'huissier

 

Voila pour les infos....

[jms]

oauis on va finir apr croire que tu le fais exprès comem le dit Toto envoies les se faire voir

[ninja42]

c'est clair qu'avec le TT, je les ai collectionné les malchances! lol!

 

Sinon, pour l'instant, je les envoie se faire ..... toyota!

Mais bon, j'aimerais quand même avoir du concrêt derrière moi pour être certain que je suis a 100% dans mon droit

[GregV6]

c'est clair qu'avec le TT, je les  ai collectionné les malchances! lol!

 

Sinon, pour l'instant, je les envoie se faire ..... toyota!

Mais bon, j'aimerais quand même avoir du concrêt derrière moi pour être certain que je suis a 100% dans mon droit

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Pour moi c'est "laisse tomber"

 

Les raisons:

 

-ce n'est pas sur la facture d'achat du véhicule donc pas de soucis

-les relances de factures "impayées" ne se font pas 9 mois après

-tu n'as pas reçu la relance en Reco avec AR.......donc tu n'as toujours rien reçu

- Ils veulent certainement se faire payer une CG car ton TT est déjà vendu et qu'ils veulent faire un geste commercial au nouveau proprio, bref c'est à gerber!!!!

 

En tous cas ne fait rien avant d'avoir reçu des courriers en recommandés............. pas vu pas pris, ne les contactes pas non plus

 

Courage

 

[ninja42]

je te suis a 100% gregV6!

Je n'ai pas recu de recommandé, et je n'ai aps l'intention de payer, ni de les recontacter! Désormais, je les envoie direct sur mon répondeur, car je leur ai déja expliqué ce que 'jen pensais!

 

Mais comme je le disais, je pense que les recommandé vont arriver un jour ou l'autre....

donc je voudrais être sur a 100% que je suis dans mon droit....

[toto]

Prends les devants écris leur !!!

 

Tu joues sur ta bonne foi :

 

"Monsieur,

 

Je suis étonné de l'appel que j'ai reçu de votre collaborateur... je vous rappelle les accords pris lors de l'achat avec Mme duchmol, j'ai d'ailleurs reçu par courrier la CG le ? sans facture.

 

Si le prix de la CG était dans la vente de mon TT, pourquoi n'a t'il pas été porté sur la facture ? ...

 

"

[GregV6]

Ben oui mais kilékon aussi Ninja...........

 

Faut pas acheter des voitures à des gens qui ont des noms comme ça

 

Je connais la sorie

[ninja42]

oubli de ma part dans le résumé : je leur ai envoyé cette lettre dont tu parles en recommandé avec AR. Et la commerciale m'a laissé un message me disant quand même que je devais payer la CG!

ils sont fort dans ce garage!

Prends les devants écris leur !!!

 

Tu joues sur ta bonne foi :

 

"Monsieur,

 

Je suis étonné de l'appel que j'ai reçu de votre collaborateur... je vous rappelle les accords pris lors de l'achat avec Mme duchmol, j'ai d'ailleurs reçu par courrier la CG le ? sans facture.

 

Si le prix de la CG était dans la vente de mon TT, pourquoi n'a t'il pas été porté sur la facture ? ...

 

"

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[toto]

Tu as écrit, laisses les courrir !

[GregV6]

Tu as acheté une Toyota???

 

Si c'est le cas tu peux changer de concess pour les entretiens car ils te rouleront sur les factures

 

Laisse tomber, ils ont essayé, ils passeront à autre chose

[ninja42]

j'avais acheté mon audi TT dans un garage toyota car trouver un TT jaune imola en roadster, c pas super simple....

Tu as acheté une Toyota??? 

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[GregV6]

j'avais acheté mon audi TT dans un garage toyota car trouver un TT jaune imola en roadster, c pas super simple....

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Ok je suis à la rue, désolé

 

Comme dit............;laisses pi**er

[ttrog]

ton tt on s en rapelleras peu etre que le nouveau proprio veindra nous rejoindre sur le forum

[ninja42]

j'aimerais bien que le nouveau proprio devienne membre du forum

[ninja42]

Il me faudrait les avis et infos des juristes du forum stp

 

Pour ceux qui ont eu en cadeau leur CG, et qui sont motivés pour ressortir leur CG de leur bureau, pouvez vous me dire si c'était écrit sur votre facture que la CG était offerte, ou s'il n'y avait rien d'écrit

 

Merci d'avance

[Morgan]

Toi, t'es le mec le plus malchanceux que je connaisse! Ils vont au bluff. Surtout après 9 mois. Ils ont eu un stagiaire pour la compta et il veut faire du zèle

[jetrider]

Ninja fais moi à penser à jamais t'acheter de voiture ou à pratiquer un truc de dangereux près de toi.

 

sinon tu les envois chier.

 

 

ps : J'ai vu tes mails hier soir je te tiens au courantet encore merci

[davidtt]

Normalement y a rien écris si c'est un geste commercial, peut être sur le bon de commande mais pas sur la facture...

 

Si ça peut te rassurer mon Notaire m'a fait le coup pour mon contrat de mariage, un ans et demi après il m'a envoyé une lettre me demandant 100 euros pour je ne sais plus quelles raisons, J'ai pris mon téléphone et je le ai dis qu'il ne toucherais rien. Il a très bien compris

[ninja42]

OK, donc vous êtes tous du même avis que moi

En tout cas, c'est hallucinant de voir qu'un garage ose faire ca!

 

Les juristes du forum, vous n'avez pas quelques textes pourm'aider?

 

jet : OKI, aucun pblm, je te dis juste que c'est en TRES BONNE voie.... transmetmoi les infos que je t'ai demandé dès que tu peux

[-NICO-]

salut ninja!!

 

 

 

encore des soucis....

 

 

 

j'espere que ca va t'arranger pour toi.Je ne peux que te conseiller d'etre plus que vigilant a l'avenir

 

acheter vendre une voiture=PRUDENCE!!! tout verifier, tout eplucher, les papiers; la carte grise, les factures, les num de serie partout, checker la voiture!!!

 

bref marchez sur des oeufs les amis, ya bcp de souci en cemoment

[ninja42]

et oui NICO, ncore des soucis, c'est abusé!

salut ninja!!

encore des soucis....

j'espere que ca va t'arranger pour toi.Je ne peux que te conseiller d'etre plus que vigilant a l'avenir

 

acheter vendre une voiture=PRUDENCE!!! tout verifier, tout eplucher, les papiers; la carte grise, les factures, les num de serie partout, checker la voiture!!!

 

bref marchez sur des oeufs les amis, ya bcp de souci en cemoment

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[jetrider]

moi je me prendrai même pas la tête, laisse tomber.... tu verras bien par la suite.

 

 

Rien à craindre je pense juridiquement. Tu verras si un jour tu reçois une relance.

 

Si t'as pas reçu en recommander ben pas de preuve de la réception pour exu donc voila.

 

Si ils sont de mauvaise foie fais de même

[GregV6]

Normalement y a rien écris si c'est un geste commercial, peut être sur le bon de commande mais pas sur la facture...

 

Si ça peut te rassurer mon Notaire m'a fait le coup pour mon contrat de mariage, un ans et demi après il m'a envoyé une lettre me demandant 100 euros pour je ne sais plus quelles raisons, J'ai pris mon téléphone et je le ai dis qu'il ne toucherais rien. Il a très bien compris 

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Ben merde vous êtes mariés?????

 

Manue m'a juré le contraire

 

[giorgio44]

Salut Ninja,

 

Euh non j'ai toujours pas fait ma prépa sur mon TT... lol. En fait je le vend.

 

Pour ton histoire de CG, lors de l'achat de mon TT, il a été clairement établi le montant de la CG sur la facture de vente du véhicule qu'il a fallu, bien entendu, que je règle. CG=450 roros. ça fait mal!

Le garage s'est occupé de la faire établir et me l'a envoyé par courrier.

Voila pour les faits, je ne connais malheureusement pas les droits et obligations concernant ton cas. A mon avis, tu es en droit de ne pas la payer:

1: Pas indiqué sur la facture

2: CG établie par le garage

3: Pas reçu une quelconque facture de la CG

4: Pas de recommandé avec AR

 

Ils ont sûrement fait un oubli et il espèrent te faire payer en te faisant peur mais je pense sincèrement que tu es en plein droit.

 

"Qui ne dit rien conscent".... à méditer!!

 

Bye

[ninja42]

Salut toi

 

Tu vends ton TT, et tu compte racheter quoi a la place?

Dommage pour la prépa, t'aurais vu, c'est super sympa....

 

Les infos que tu viens de me donner me sont précieuses!

DOnc toi, le garage t'a dit te faire payer la CG, et te l'a donc indiqué sur la facture d'achat. Ca parait tout a fait normal. Alors que sur ma facture d'achat, il n'y a écrit nulle part la CG....

 

Merci a toi pour l'info

Salut Ninja,

 

Euh non j'ai toujours pas fait ma prépa sur mon TT... lol. En fait je le vend.

 

Pour ton histoire de CG, lors de l'achat de mon TT, il a été clairement établi le montant de la CG sur la facture de vente du véhicule qu'il a fallu, bien entendu, que je règle. CG=450 roros. ça fait mal!

Le garage s'est occupé de la faire établir et me l'a envoyé par courrier.

Voila pour les faits, je ne connais malheureusement pas les droits et obligations concernant ton cas. A mon avis, tu es en droit de ne pas la payer:

1: Pas indiqué sur la facture

2: CG établie par le garage

3: Pas reçu une quelconque facture de la CG

4: Pas de recommandé avec AR

 

Ils ont sûrement fait un oubli et il espèrent te faire payer en te faisant peur mais je pense sincèrement que tu es en plein droit.

 

"Qui ne dit rien conscent".... à méditer!!

 

Bye

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[giorgio44]

Pour moi, si c pas indiqué... t'as pas à la payer. Tu vas pas payer un pull s'il est pas indiqué sur le ticket de caisse... Là c pareil. Le garage a fait la démarche de t'obtenir la CG, t'as rien signé concernant une quelconque facturation de la CG donc BASTA! Ils ne peuvent rien faire et tu peux leur dire sans pb.

 

Pour le TT c vrai que c dommage mais je vais avoir une Golf V 2.0 TDI ou l'équivalent en A3 si je peux me demerder correctement. Par contre, je pourrais éventuellement faire un échange contre un speedster pour le fun.

Tu l'as vendu par quel moyen la tienne, annonce internet, garage, connaissance?

 

A bon entendeur.... salut!

Modifié 27 octobre 2005 par giorgio44

[melper]

bonsoir,

Récupére un certificat de non gage, normalement si le véhicule n'est pas réglé entierement( véhicule et autres frais )le garage gage le véhicule jusqu'au réglement total auprès du service des CG, si tu l'obtiens,tu es tranquille.

[titos]

 

"Qui ne dit rien conscent".... à méditer!!

 

 

 

Ui mais le silence ne vaut pas approbation... sauf quand il s'agit d'une action habituelle.

 

Pour ta voiture, il n'a été écrit nul part sur la facture que tu dois payer la Carte grise alors tu l'a paye pas

[giorgio44]

Ui mais le silence ne vaut pas approbation... sauf quand il s'agit d'une action habituelle.

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Amen...!

Modifié 27 octobre 2005 par giorgio44

[stephane6]

Ninja fais moi à penser à jamais t'acheter de voiture ou à pratiquer un truc de dangereux près de toi.

 

 

 

Alors ninja tu nous fais un bis repetita

Sinon je suis d'avis de tout le monde laisse courir pour l'instant

[ninja42]

merci a tous pour vos avis

Je n'ai aucunement l'intention de payer cette facture, c'est clair!

SI je recois un recommandé, ou menace d'huissier, je vous tien au courant.

 

Pour mon TT, il a été repris par un garage

 

Encore eXXXXXXi a tous

[air jordan]

SALUT ninja42,

 

 

Possede tu un document "conditions generales de ventes" que tu as signe et qui mentionne une clause du genre : "La carte grise reste à la charge du client et est indiquée sur le bon de commande selon la fiscalité départementale en vigueur".

 

[ninja42]

Salut airjordan, content de te revoir (même si les circonstances sont pas fun!).

 

Donc je viens de lire ton message, et j'ai donc ressorti les documents que j'ai signé :

 

-les conditions générales, ou ca parle de la garantie, et de l'assistance

 

-le bon de commande ou il y a mes coordonnées, le véhicule commandé, le prix, conditions de réglement, et le véhicule de reprise.

Et justement, en relisant le document, voila ce qu'il y a :

"PRIX DU VEHICULE = prix que j'ai payé le TT"

 

ensuite il y a :

 

"prestations supplémentaires : et il n'y a RIEN d'écrit!!!!"

 

Pour moi, si je devais payer la CG, ca aurait du être écrit a ce niveau, je ne me trompe pas?

 

 

 

[air jordan]

Salut airjordan, content de te revoir (même si les circonstances sont pas fun!).

 

Donc je viens de lire ton message, et j'ai donc ressorti les documents que j'ai signé :

 

-les conditions générales, ou ca parle de la garantie, et de l'assistance

 

-le bon de commande ou il y a mes coordonnées, le véhicule commandé, le prix, conditions de réglement, et le véhicule de reprise.

Et justement, en relisant le document, voila ce qu'il y a :

"PRIX DU VEHICULE = prix que j'ai payé le TT"

 

ensuite il y a :

 

"prestations supplémentaires : et il n'y a RIEN d'écrit!!!!"

 

Pour moi, si je devais payer la CG, ca aurait du être écrit a ce niveau, je ne me trompe pas?

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Salut ninja42,

 

 

Tu es donc dans ton bon droit puisque rien n'est ecrit.

Le moyen de pression qu'ils utilisent est l'huissier mais il faut savoir que celui ci intervient ici en tant que simple "agent de recouvrement" et son intervention ne signifie pas que la creance est justifiée.L'huissier n'analyse en aucune maniere le bienfonde de la creance et fait ce qu'on lui dit de faire.

Mais il est certain qu'ils ne l'enverrons pas car ils supporteraient le cout de l'intervention. C'est une tentative classique d'intimidation que moi meme j'use quelquefois dans certains dossiers en recouvrement de sommes !!

donc pas de panique !!!

Modifié 28 octobre 2005 par air jordan

[ninja42]

Salut air jordan,

 

Merci pour toutes ces infos.

La, je ne compte plus leur répondre.

S'ils insistaient, et m'envoyaient effectivement l'huissier, je vous tiendrai au courant, mais je pense comme toi c'est plus de l'intimidation qu'autre chose

 

Encore merci a tous pour vos conseils