question sur les anti brouillards...

[NSI27]

Perso je ne les mets jamais car ils ne servent quasiment à rien.

[Kuark]

Bon en gros il faut que tout le monde reprenne les bases du code de la route !!!

 

Sur la route, on ne roule pas en feux de croisement mais en feux de ROUTE (cf article R 416-5 et les dispositions limitant leur utilisation dans l'article R416-6) !!!

 

L'article sur les feux anti-brouillard pour être totalement compris et interprétable ne peut être sorti de son contexte général qui est la Section 2 du Chapitre VI de la partie réglementaire du code de la route (décrets en conseil d'état) et qui régie l'utilisation des éclairages et la signalisation:

 

Section 2 : Eclairage et signalisation de nuit, ou de jour par visibilité insuffisante

 

Article R416-4

La nuit, ou le jour lorsque la visibilité est insuffisante, tout conducteur d'un véhicule doit, dans les conditions définies à la présente section, faire usage des feux dont le véhicule doit être équipé en application des dispositions du livre III.

 

Article R416-5

Feux de route.

- Sauf dispositions différentes prévues au présent code, les véhicules à moteur doivent circuler avec le ou leurs feux de route allumés.

- A l'arrêt ou en stationnement, l'usage des feux de route est interdit.

- Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

 

Article R416-6

Feux de croisement.

I. - Les cyclomoteurs et les quadricycles légers à moteur doivent circuler avec le ou leurs feux de croisement allumés.

II. - Les autres véhicules à moteur doivent circuler avec le ou leurs feux de croisement allumés, à l'exclusion des feux de route :

1º Quand le véhicule risque d'éblouir d'autres usagers :

a ) Au moment où il s'apprête à croiser un autre véhicule ;

b ) Lorsqu'il suit un autre véhicule à faible distance, sauf lors d'une manoeuvre de dépassement ;

2º Quand le véhicule circule en agglomération sur une route suffisamment éclairée et hors agglomération sur une route éclairée en continu dès lors que cet éclairage est tel qu'il permet au conducteur de voir distinctement à une distance suffisante ;

3º Quand la visibilité est réduite en raison des circonstances atmosphériques. Toutefois, en agglomération, même par temps de pluie, cette disposition ne s'applique pas aux véhicules à moteur autres que les motocyclettes qui circulent avec au moins leurs feux de position allumés, lorsque la chaussée est suffisamment éclairée et que cet éclairage permet au conducteur de voir distinctement à une distance suffisante.

III. - La substitution des feux de croisement aux feux de route doit se faire suffisamment à l'avance pour ne pas gêner la progression des autres usagers.

IV. - Lorsqu'il est fait usage des feux de route, les feux de croisement peuvent être utilisés simultanément.

V. - Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

 

Article R416-7

Feux de brouillard.

I. - En cas de brouillard, de chute de neige ou de forte pluie, les feux avant de brouillard peuvent remplacer ou compléter les feux de croisement. Ils peuvent compléter les feux de route en dehors des agglomérations, sur les routes étroites et sinueuses, hormis les cas où, pour ne pas éblouir les autres usagers, les feux de croisement doivent remplacer les feux de route.

II. - Le ou les feux arrière de brouillard ne peuvent être utilisés qu'en cas de brouillard ou de chute de neige.

III. - Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

 

Article R416-8

(Décret nº 2003-536 du 20 juin 2003 art. 19 Journal Officiel du 22 juin 2003)

Feux de position.

I. - Les feux de position peuvent être allumés en même temps que les feux de route ou les feux de croisement.

II. - Ils doivent être allumés :

1º En même temps que les feux de croisement si aucun point de la plage éclairante de ceux-ci ne se trouve à moins de 400 mm de l'extrémité de la largeur hors tout du véhicule ;

2º Dans tous les cas, en même temps que les feux de brouillard.

III. (Dispositions abrogées)

IV. - Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

 

Donc en clair les AB viennent bien compléter les feux de route selon les conditions d'utilisation énoncées dans l'article R 416-7 alinéa I. Ils peuvent néanmoins être associés aux feux de croisement lorsque ceux-ci sont nécessaires comme l'indique l'article R416-6. Ils peuvent même être associés aux feux de position comme l'indique l'article R416-8

 

Donc en clair, l'article n'est pas écrit avec les pieds car il faut lire l'ensemble de ces articles pour comprendre les règles d'utilisations des éclairages disponibles sur le véhicule.

 

Donc dans l'absolu, utiliser ses AB sur autoroute lorsque les conditions ne le justifient pas est passible d'une amende, au même titre que de rouler en feux de croisement sur une route de rase campagne non éclairée alors que les conditions de circulation autorisent l'utilisation des feux de route. J'espère que c'est plus clair pour tout le monde

Modifié 26 octobre 2005 par Kuark

[nick09]

La caractéristique des AB est d'avoir un faisceau NON MONTANT

Ce sont les rayons lumineux situés plus haut que le capot, réfléchis par l'eau en suspension dans le brouillard qui éblouissent.

C'est un problème de coupure du faisceau lumineux c tout !

[NSI27]

Merci Kuark, ton explication confirme la mienne y compris sur l'utilisation ds feux de route comme le montre mon message de 12:28 ci-dessous.

 

Oui mais exclusivement avec les feux de route (phares) et pas avec les feux de croisement (codes).

 

Merci Sylvain de ces précisions  En effet l'Article R416-5 du Code de la Route impose la circulation en feux de route end ehors des exceptions prévues notamment à l'Article R416-6. Surprenant et totalement méconnu 

 

Personnellement je ne mets pas mes AB arrières dans le brouillard si une voiture me suit. Uniquement quand il n'y a personne derrière moi.

 

@axenar ; la restriction concernant les conditions climatiques ne s'applique qu'aux feux de croisement, dans la première phrase uniquement. Le cas cité par jms concerne les feux de route exclusivement comme je le précise au début de ce message.

346030[/snapback]

 

[jms]

Kuark le DJ qui parlait à l'oreille du code de la route

[fred 21]

j'ai lu en diagonale le topic... il y a vraiment de tout sur le sujet...

pour clore le débat, je vais vous donner les seul cas d'utilisation des antibrouillards: - AB avant > brouillard, chute de neige ou forte pluie et c'est tout!!!

- AB arrière: brouillard et chute de neige et c'est tout!!!

Dans tout autre cas, vous êtes verbalisable... après il peut être "toléré" (donc à la diligence des MIB) de les mettre de nuit sur petite route mais il faut les couper dès qu'il y a un véhicule en face...

voilà

[Kuark]

Kuark le DJ qui parlait à l'oreille du code de la route   

346529[/snapback]

 

 

Elle est pas mal celle-là

 

@ NSI27: Il vous en prie

J'avais vu ton post, mais manifestement, l'explication n'a pas été correctement interprétée, cf posts qui suivent. J'ai donc décidé de "quoter" les articles pour qu'à leur lecture les protagonistes comprennent mieux ce que l'on essaye d'expliquer. En lisant les articles les uns à la suite des autres tout est beaucoup plus clair (sans jeu de mots aucun avec les dispositions sur l'utilisation des éclairages et de la signalisation)

Il est toujours très important de resitué le contexte en droit, sinon on peut lire et comprendre ce que l'on veut bien comprendre. Il est d'ailleurs assez rare de n'avoir q'une seule référence consignée sur une saisine (PV) surtout pour des verbalisation comme l'utilisation intempestive des feux de brouillard ou de l'avertisseur sonore.

[axenar]

Bon en gros il faut que tout le monde reprenne les bases du code de la route !!! 

 

Sur la route, on ne roule pas en feux de croisement mais en feux de ROUTE (cf article R 416-5 et les dispositions limitant leur utilisation dans l'article R416-6) !!!

 

L'article sur les feux anti-brouillard pour être totalement compris et interprétable ne peut être sorti de son contexte général qui est la Section 2 du Chapitre VI de la partie réglementaire du code de la route (décrets en conseil d'état) et qui régie l'utilisation des éclairages et la signalisation:

Donc en clair les AB viennent bien compléter les feux de route selon les conditions d'utilisation énoncées dans l'article R 416-7 alinéa I. Ils peuvent néanmoins être associés aux feux de croisement lorsque ceux-ci sont nécessaires comme l'indique l'article R416-6. Ils peuvent même être associés aux feux de position comme l'indique l'article R416-8

 

Donc en clair, l'article n'est pas écrit avec les pieds car il faut lire l'ensemble de ces articles pour comprendre les règles d'utilisations des éclairages disponibles sur le véhicule.

 

Donc dans l'absolu, utiliser ses AB sur autoroute lorsque les conditions ne le justifient pas est passible d'une amende, au même titre que de rouler en feux de croisement sur une route de rase campagne non éclairée alors que les conditions de circulation autorisent l'utilisation des feux de route. J'espère que c'est plus clair pour tout le monde

346514[/snapback]

 

Je suis désolé mais je considère que sur l'association des feux de route et des AB, la rédaction n'est pas claire car on ne sait pas si leur utilisation est limitée ou non à l'hypothèse de mauvaises conditions climatiques.

 

La lecture des autres articles n'apporte rien car ils ne concernent pas les feux de route+AB.

 

 

[Kuark]

j'ai lu en diagonale le topic... il y a vraiment de tout sur le sujet... 

pour clore le débat, je vais vous donner les seul cas d'utilisation des antibrouillards: - AB avant > brouillard, chute de neige ou forte pluie et c'est tout!!!

- AB arrière: brouillard et chute de neige et c'est tout!!!

Dans tout autre cas, vous êtes verbalisable... après il peut être "toléré" (donc à la diligence des MIB) de les mettre de nuit sur petite route mais il faut les couper dès qu'il y a un véhicule en face...

voilà

 

Relis les articles poster ci-dessus et tu verras que ce que tu viens d'écrire est faux ...

Modifié 26 octobre 2005 par Kuark

[fred 21]

Relis les articles poster ci-dessus et tu verras que ce que tu viens d'écrire est faux ...

346546[/snapback]

 

je suis sûr de ce que j'avance puisque je m'appui sur le memento (outil de travail) police route gendarmerie... désolé

[Kuark]

Je suis désolé mais je considère que sur l'association des feux de route et des AB, la rédaction n'est pas claire car on ne sait pas si leur utilisation est limitée ou non à l'hypothèse de mauvaises conditions climatiques.

 

La lecture des autres articles n'apporte rien car ils ne concernent pas les feux de route+AB.

346544[/snapback]

 

Faux.

 

Une fois encore il faut se référrer à l'article R 416-6 qui explique alinéa II point n°3 que l'on ne doit pas utiliser ses feux de route :

"Quand la visibilité est réduite en raison des circonstances atmosphériques. Toutefois, en agglomération, même par temps de pluie, cette disposition ne s'applique pas aux véhicules à moteur autres que les motocyclettes qui circulent avec au moins leurs feux de position allumés, lorsque la chaussée est suffisamment éclairée et que cet éclairage permet au conducteur de voir distinctement à une distance suffisante.".

 

Par conséquent, le début de l'alinéa I de l'article R416-7 concerne bien l'utilisation des AB lorsqu'il y a de mauvaises conditions climatiques. La deuxième partie concerne l'utilisation des AB avec les feux de route (donc par temps clair ou faibles perturbations).

 

C'est pourtant clair non?

[NSI27]

Fred21 a raison Kuark. Ce qu'il écrit est exactement ce que j'ai écrit et ce que tu as écrit

[Kuark]

je suis sûr de ce que j'avance puisque je m'appui sur le memento (outil de travail) police route gendarmerie... désolé 

346560[/snapback]

 

Si tel est le cas les PV sont donc contestables en vertue de cet article

[jms]

axenar, désolé de ne pas être d'accord avec toi et d'insister, mais :

 

Article R416-6

Feux de croisement.

I. - Les cyclomoteurs et les quadricycles légers à moteur doivent circuler avec le ou leurs feux de croisement allumés.

II. - Les autres véhicules à moteur doivent circuler avec le ou leurs feux de croisement allumés, à l'exclusion des feux de route :

....

3º Quand la visibilité est réduite en raison des circonstances atmosphériques.

donc dans le cas de conditions atmosphériques difficiles il est exclu d'utiliser les feux de route, donc de ce fait dans l'article suivant

 

Article R416-7

Feux de brouillard.

I. - En cas de brouillard, de chute de neige ou de forte pluie, les feux avant de brouillard peuvent remplacer ou compléter les feux de croisement. Ils peuvent compléter les feux de route en dehors des agglomérations, sur les routes étroites et sinueuses, hormis les cas où, pour ne pas éblouir les autres usagers, les feux de croisement doivent remplacer les feux de route.

et puisqu'on parle bien de feux de route cela exclu qu'il s'agisse du cas de visibilité réduite dûe aux conditions climatiques difficiles, CQFD

 

 

[axenar]

Faux.

 

Une fois encore il faut se référrer à l'article R 416-6 qui explique alinéa II point n°3 que l'on ne doit pas utiliser ses feux de route :

"Quand la visibilité est réduite en raison des circonstances atmosphériques. Toutefois, en agglomération, même par temps de pluie, cette disposition ne s'applique pas aux véhicules à moteur autres que les motocyclettes qui circulent avec au moins leurs feux de position allumés, lorsque la chaussée est suffisamment éclairée et que cet éclairage permet au conducteur de voir distinctement à une distance suffisante.".

 

Par conséquent, le début de l'alinéa I de l'article R416-7 concerne bien l'utilisation des AB lorsqu'il y a de mauvaises conditions climatiques. La deuxième partie concerne l'utilisation des AB avec les feux de route (donc par temps clair ou faibles perturbations).

 

C'est pourtant clair non?

346579[/snapback]

 

 

"Ils peuvent compléter les feux de route en dehors des agglomérations, sur les routes étroites et sinueuses, hormis les cas où, pour ne pas éblouir les autres usagers, les feux de croisement doivent remplacer les feux de route."

 

désolé mais je n'explique pas cette phrase: quel est l'intérêt de rouler avec les AB + feux de route

 

j'ai dit plus haut qu'en effet en cas de mauvais temps on utilise les codes + AB du fait de l'effet des feux de route (orientation du faisceau)

 

 

 

[NSI27]

On s'en f** de l'intérêt. Mais c'est permis c'est tout. Et la démonstration de jms est imparable

[fred 21]

@ kuark: je ne pense pas qu'il soit contestable... tout est une question de mauvaise interpretation... s'il est écrit dans le memento police route ce que j'ai mis plus haut tout à l'heure, et bien c'est que c'est comme cela que doit être interprété les articles... les memento de gendarmerie n'ont pas été créer par le premier pequin qui passait par là... mais après, c'est à toi de voir, si tu veux, tu peux tenter de jouer mais tu a perdu d'avance...

[Kuark]

On s'en f** de l'intérêt. Mais c'est permis c'est tout. Et la démonstration de jms est imparable 

346605[/snapback]

 

Je revendique un peu de paternité sur cette démo

 

@axenar: l'intérêt est d'avoir une visibilté maximale sur route sinueuse, c'est comme cela que je l'interprète

[axenar]

On s'en f** de l'intérêt. Mais c'est permis c'est tout. Et la démonstration de jms est imparable 

346605[/snapback]

 

je ne conteste pas la démonstration de jms ! qd la meteo est mauvaise pas de problème !

 

ça m'énerve cette phrase c'est tout !

[NSI27]

Je revendique un peu de paternité sur cette démo 

 

@axenar: l'intérêt est d'avoir une visibilté maximale sur route sinueuse, c'est comme cela que je l'interprète 

346612[/snapback]

Yes of course Toutes mes confuses

[jms]

Je revendique un peu de paternité sur cette démo 

346612[/snapback]

oui tout à fait donc je revois ma maxime : Kuark le DJ qui parlait à l'oreille du Code le Route et de jms

 

je précise que vu la vitesse à laquelle les réponses fusent je rédigeais la mienne pendant que Kuark postait, mais c'est effectivment bien grace à ses extraits du CdR que j'ai vu la lumière à travers le brouillard

[axenar]

Je revendique un peu de paternité sur cette démo 

 

@axenar: l'intérêt est d'avoir une visibilté maximale sur route sinueuse, c'est comme cela que je l'interprète 

346612[/snapback]

 

 

on va dire que c'est ça...

 

par contre si tu croises une voiture c'est un peu galère: (sur une Audi) tu dois tirer le comodo et appuyer sur la commande des feux... un peu dangereux tout ça...

[Kuark]

@ kuark: je ne pense pas qu'il soit contestable... tout est une question de mauvaise interpretation... s'il est écrit dans le memento police route ce que j'ai mis plus haut tout à l'heure, et bien c'est que c'est comme cela que doit être interprété les articles... les memento de gendarmerie n'ont pas été créer par le premier pequin qui passait par là... mais après, c'est  à toi de voir, si tu veux, tu peux tenter de jouer mais tu a perdu d'avance...  

346607[/snapback]

 

Le memento n'est pas le code de procédure pénale ou le code de la route. Je ne confère donc aucune valeur "légale" à ce document. Il n'est là que pour aider les représentants du ministère public à accomplir leur mission plus efficacement en leur permettant de connaître rapidement les articles du code de la route à citer en cas de constatation d'une infraction.

 

Néanmoins je ne serait pas étonné qu'il soit par moment un peu "biaisé" afin de pouvoir rendre verbalisable, selon interprétation, certaines infractions. Mais cet avis n'engage que moi.

Cela dit ce serait intéressant de donner ce memento à un avocat spécialisé sur le code de la route. Je suis presque sûr que l'on se rendrait compte que beaucoup de procédures seraient caduques de fait à cause de la manière dont elles sont initiées.

Modifié 26 octobre 2005 par Kuark

[Kuark]

on va dire que c'est ça...

 

par contre si tu croises une voiture c'est un peu galère: (sur une Audi) tu dois tirer le comodo et appuyer sur la commande des feux... un peu dangereux tout ça...

346622[/snapback]

 

il n'est pas dit qu'en cas de croisement d'un véhicule tu dois éteindre tes anti-brouillards. C'est l'article R416-6 qui veut que tu repasses en feux de croisement pour ne pas éblouir l'autre conducteur avec tes feux de route pas l'article R416-7

Modifié 26 octobre 2005 par Kuark

[jms]

oui mais vu qu'il n'y a pas de visibilté réduite tu deviens un jacky verbalisable en roulant avec tes AB

 

j'adore ce sujet c'est quand même plus marrant que de parler des palques de Perben, non ?

[fred 21]

et la marmotte, elle met le chocolat dans le papier d'alu...

 

[fred 21]

@ kuark: tombe sur un motard un peu sévère et tu vas voir s'il ne vas pas te verbaliser... et t'iras expliquer à l'OMP ton baratin, tu verras qui aura raison...

[axenar]

il n'est pas dit qu'en cas de croisement d'un véhicule tu doivent éteindre tes anti-brouillards. C'est l'article R416-6 qui veut que tu repasses en feux de croisement pour ne pas éblouir l'autre conducteur avec tes feux de route

346631[/snapback]

 

 

alors là désolé mais si l'on se réfère à l'article r416-7 on n'est pas censé utiliser les AB + les codes si les conditions climatiques ne le justifient pas.

 

d'où l'incohérence de cette phrase encore une fois: tant que tu es en feux de route+AB, pas de problème dès que tu croises une voitures, soit tu enlèves les 2 pour revenir en codes, soit tu es dans l'illégalité !

 

c'est débile ce texte !

[axenar]

@ kuark: tombe sur un motard un peu sévère et tu vas voir s'il ne vas pas te verbaliser... et t'iras expliquer à l'OMP ton baratin, tu verras qui aura raison... 

346649[/snapback]

 

 

sévère ou qui sela pète Chips debout sur sa moto avec le sifflet ?

 

on se fait chier depuis ce matin à décoder les textes et tu nous réponds que le MIB a toujours raison...c'est un peu fort tout ça !

[Kuark]

oui mais vu qu'il n'y a pas de visibilté réduite tu deviens un jacky verbalisable en roulant avec tes AB

Non parce que l'association feux de croisement et des feux de brouillard est permise, certes lorsque les conditions climatiques le réclame, mais aussi dans des conditions normales d'utilisation des feux de croisement MAIS sur route sinueuse.

 

Pour faire plus simple, ce qui est permis en feux de route, est permis en feux de croisement la réciproque n'étant pas vrai bien entendu. C'est pour cela que je n'ai jamais vu personne se faire verbaliser pour utilisation des feux de croisement en rase campagne au lieu des feux de route

 

j'adore ce sujet 

346642[/snapback]

Moi aussi

 

 

[Kuark]

@ kuark: tombe sur un motard un peu sévère et tu vas voir s'il ne vas pas te verbaliser... et t'iras expliquer à l'OMP ton baratin, tu verras qui aura raison... 

346649[/snapback]

 

Je sais qu'il verbalisera. Et le memento l'y incite probablement. Je dis aussi que le memento n'est pas le texte de loi. Devant un tribunal, c'est le texte de loi qui sera cité et son interprétation qui sera remise en cause pas ce qui est écrit dans le memento

 

[axenar]

Non parce que l'association feux de croisement et des feux de brouillard est permise, certes lorsque les conditions climatiques le réclame, mais aussi dans des conditions normales d'utilisation des feux de croisement MAIS sur route sinueuse.

 

Pour faire plus simple, ce qui est permis en feux de route, est permis en feux de croisement la réciproque n'étant pas vrai bien entendu. C'est pour cela que je n'ai jamais vu personne se faire verbaliser pour utilisation des feux de croisement en rase campagne au lieu des feux de route

Moi aussi 

346661[/snapback]

 

 

ouais t'as raison... mais c'est quand même limite

maintenant c'est clair que pour risquer d'être verbalisé il faudrait se faire choper au moment où l'on passe en codes et sur une portion de route non sinueuse... bref on risque rien sauf super motard pas content.

 

messieurs ce fût un plaisir de converser sur ce sujet avec vous !

 

je vous salue bien bas !

 

 

[fred 21]

sévère ou qui sela pète Chips debout sur sa moto avec le sifflet ?

 

on se fait chier depuis ce matin à décoder les textes et tu nous réponds que le MIB a toujours raison...c'est un peu fort tout ça ! 

346656[/snapback]

 

lol, je ne sais pas si c'est un peu fort... mais ce qui est sur, c'est qu'au final, c'est l'OMP (Officier du Ministère Public) qui tranche... il est très rare qu'un OMP aille à l'encontre du MIB (qui est assermenté...) sourtout s'il n'y a pas de vice dans la procédure du MIB...

 

PS: moi aussi j'adore ce sujet

[Kuark]

ouais t'as raison... mais c'est quand même limite

maintenant c'est clair que pour risquer d'être verbalisé il faudrait se faire choper au moment où l'on passe en codes et sur une portion de route non sinueuse... bref on risque rien sauf super motard pas content.

 

messieurs ce fût un plaisir de converser sur ce sujet avec vous ! 

 

je vous salue bien bas ! 

346678[/snapback]

 

Anytime

 

[Kuark]

lol, je ne sais pas si c'est un peu fort... mais ce qui est sur, c'est qu'au final, c'est l'OMP (Officier du Ministère Public) qui tranche...  il est très rare qu'un OMP aille à l'encontre du MIB (qui est assermenté...) sourtout s'il n'y a pas de vice dans la procédure du MIB...

 

PS: moi aussi j'adore ce sujet 

346681[/snapback]

 

C'est en général pour ça que les avocats sont là. Je ne suis tout de même pas assez fou pour assurer ma défense moi-même si ce type de situation devait se présenter.

 

En aparté:

Je tiens à préciser que je ne suis pas un délinquant de la route. Je m'intéresse aux textes aussi pour les respecter. J'aime bien être irréprochable. Mon vice c'est la vitesse, mais mon excés de cet été est le premier en 13 ans de permis...

 

[jms]

messieurs ce fût un plaisir de converser sur ce sujet avec vous ! 

 

je vous salue bien bas ! 

346678[/snapback]

idem

[fred 21]

C'est en général pour ça que les avocats sont là. Je ne suis tout de même pas assez fou pour assurer ma défense moi-même si ce type de situation devait se présenter.

 

En aparté:

Je tiens à préciser que je ne suis pas un délinquant de la route. Je m'intéresse aux textes aussi pour les respecter. J'aime bien être irréprochable. Mon vice c'est la vitesse, mais mon excés de cet été est le premier en 13 ans de permis...

346703[/snapback]

 

pas de souci pour info, mon seul vice sur la route est le meme que le tien... aaahhhhh, vitesse.... quand tu nous tiens....

[PP-S3]

Le memento n'est pas le code de procédure pénale ou le code de la route. Je ne confère donc aucune valeur "légale" à ce document. Il n'est là que pour aider les représentants du ministère public à accomplir leur mission plus efficacement en leur permettant de connaître rapidement les articles du code de la route à citer en cas de constatation d'une infraction.

 

Néanmoins je ne serait pas étonné qu'il soit par moment un peu "biaisé" afin de pouvoir rendre verbalisable, selon interprétation, certaines infractions. Mais cet avis n'engage que moi.

Cela dit ce serait intéressant de donner ce memento à un avocat spécialisé sur le code de la route. Je suis presque sûr que l'on se rendrait compte que beaucoup de procédures seraient caduques de fait à cause de la manière dont elles sont initiées.

346624[/snapback]

je ne peux que plussoier

 

@ kuark: tombe sur un motard un peu sévère et tu vas voir s'il ne vas pas te verbaliser... et t'iras expliquer à l'OMP ton baratin, tu verras qui aura raison... 

346649[/snapback]

bon je crois que kuark a deja repondu a ca aussi...

effectivement ca pourrait etre fun si un avocat specialise epluchait le memento police

 

C'est pour cela que je n'ai jamais vu personne se faire verbaliser pour utilisation des feux de croisement en rase campagne au lieu des feux de route

346661[/snapback]

Pourtant si j'ai bien suivi "on" devrait etre verbalise pour ca ?

 

lol, je ne sais pas si c'est un peu fort... mais ce qui est sur, c'est qu'au final, c'est l'OMP (Officier du Ministère Public) qui tranche...  il est très rare qu'un OMP aille à l'encontre du MIB (qui est assermenté...) sourtout s'il n'y a pas de vice dans la procédure du MIB...

346681[/snapback]

heureusement que la procedure prevoit des avocats et des mecanismes d'appel....

car avoir un OMP suivre aveuglement une decision de MIB basee sur un memento potentiellement "biaise"

[Kuark]

Pourtant si j'ai bien suivi "on" devrait etre verbalise pour ca ?

347218[/snapback]

 

Théoriquement oui, puisque nous sommes censés rouler en feux de route

 

[toto]

Ouf je viens de lire tout votre délire

 

Pour ma part, je ne mets que rarement les AB dont je ne vois pas l'utilité...

 

Par contre pour plus d'explications (et pour revenir à la question initiale), demandez à Fast S3, il s'est fait verbaliser il y a deux ou trois ans pour l'usage de ses AB avant Par contre je ne me rappelle plus des conditions.

 

 

Moi le seul truc que j'allume sur ma voiture ce sont mes pneus