Q7 et TVS

[sevenless]

Quelqu'un connait le montant de la TVS sur le nouveau Q7 ?

 

J'étais prêt à changer mon Touareg, mais j'ai calculé 5.800€ de TVS / an pour le Q7, soit près de 25.000€ sur 4 ans...

 

A ces conditions là, c'est non !

 

Qu'en pensez vous ?

[NSI27]

En effet la TVTS est réformée suite au vote de la Loi de Finances le 20/12/2005. 2 cas de figure :

 

1er Cas :

 

Véhicules ayant fait l'objet d'une réception communautaire et ayant une première mise en circulation à compter du 1er juin 2004 (possédés ou utilisés par la société à compter du 1er janvier 2006) :

 

==> Critère écologique : Application d'une tarification en fonction du taux d'émission de dioxyde de carbone ( en grammes par kilomètre) : tarif fixé en euros et applicable par gramme de dioxyde de carbone.

 

Ce taux d'émission figure sur la carte grise du véhicule rubrique « V.7 ».

 

2nd Cas :

 

Pour les autres véhicules le tarif demeure applicable en fonction de la puissance fiscale du véhicule ( nouveau barème taxant plus fortement les véhicules à puissance élevée) :

 

- véhicules ayant fait l'objet d'une réception nationale ;

- véhicules commercialisés avant le 1er juin 2004 et ayant fait l'objet d'une réception communautaire ;

- véhicules possédés avant le 1er janvier 2006 par la société et ayant fait l'objet d'une réception communautaire

 

Le barême change donc :

 

pour les véhicules immatriculés avant le 1er janvier 2006 :

 

- 4CV et moins = 750 €

- 5 à 7 CV 1 = 400 €

- 8 à 11 CV = 3 000 €

- 12 à 16 CV = 3 600 €

- 17 CV et plus = 4 500 €

 

 

pour les véhicules à partir du 1er janvier 2006 (émission de Co²):

 

- 100 ou moins = 2 € (jusqu'à 200 €)

- 101 à 120 = 4 € (404 à 480 €)

- 121 à 140 = 5 € (605 à 700 €)

- 141 à 160 = 10 € (1 410 à 1 600 €)

- 161 à 200 = 15 € (2 415 à 3 000 €)

- 201 à 250 = 17 € (3 417 à 4 250 €)

- Plus de 251 = 19 € (4 769 € et plus)

 

 

S'ajoutent à cette réforme la suppression de l'exonération de TVTS pour les véhicules de + de 10 ans, la taxation des véhicules personnels utilisés par les salariés au-delà de 5000 kms pour des raisons professionnelles (avec un pourcentage en fonction des kms parcourus).....

 

Merci Bercy

 

plus d'infos :

 

- http://www.fiscalonline.com/lf2006.htm

- http://www.autocote.com/Admin/HomePage/Act...rgus-proveo.htm

- http://compta.net/echo/26echojanv06.htm

 

 

 

[Max]

Encore du raquette, la voiture est vraiment une vache à lait.