probleme de papier .

[dogueallemand]

bonsoir .

voila j'ai besoins de votre pour quelque conseil .

j'ai mon meilleur ami qui a acheter une a8 d2 il y a environ 6 mois et le probleme est que quant la personne la livré cher lui il avait oublié de lui ammener la carte grise donc mon ami lui etait tellement content d'avoir son a8 il lui a dit ce n'est pas grave vous me la r'ammener dans la semaine , sauf que la personne lui a dit dans la semaine suivant qu'il avait perdu la carte grise et comme il ne l'avait jamais faite depuis 2009 qu'il l'avait acheter car il avait un probleme dessus .

moi mon ami la acheter pour la refaire et maintenant qu'elle est fini il ne sait pas comment faire pour pouvoir avoir sa carte grise meme si il faut en faire 2 tampis mes comment peut t'il faire ?

je recapitule monsieur x a acheter l'a8 en 2009 il n'a jamais fait la carte grise et la meme perdu et il la revendu comme ça a mon ami sans le prevenir au depart mes vu l'argent que mon ami amis dans sa voiture comment peut t'il faire ,

merci a vous .

[Invité buggysebs8]

Salut

ben c'est commissariat direct pour faudre

ton vendeur n'a pas le droit de revendre une caisse dont les papiers sont pas fait

tout le monde te dit que c'est possible mais illégale c'est faut et usage de faut

 

vous êtes pas sérieux ton amis est dans le merde seul une petit tour rapide chez ton comissariat pour dépot de plainte et perdre son argent

ou alors reprendre une A8 avec papier et refaire tout a zéro

mais ya un souci sur la provenance de l'auto....je prendrais pas de risques...

[ahuit]

Et l'acheteur et le vendeur ont fait une transaction illegale de leurs parts. Je ne vois meme pas quel acte de vente ils ont pu faire car si le vendeur percedent avait envoye son acte de vente a la pref le vehicule etait bloque sur le dernier acheteur declare, donc le vendeur actuel. Et comment ton copain comptait refaire la CG ?

[Invité buggysebs8]

tu as raison mais souvent pas mal font des achats les mains dans les poches

CT pas fait puisque pas de carte grise

acte de vente comment le remplir pas de carte grise...

sans compter le non gage impossible a avoir sans carte grise...

[ahuit]

L'absence de CT n'est pas un pb, c'est une obligation du vendeur mais qui n'est pas controllee par l'etat (pour l'instant). Et heureusement, c'est le seul moyen d'acheter une ancienne non roulante.

Par contre pour pouvoir acheter une voiture avec papier non-refaits il faut que la precedente vente n'ait pas ete declaree a la pref ou que ce soit fait juste avant la vente, avec presentation au CT (sinon pas de nouvelle CG), en general ca se fait en famille ou entre connaissances.

Pour avoir le certif de non gage de memoire il faut le nom du proprio, la mise en circu et la plaque avec tous les espaces, c'est tout.

 

La a l'evidence l'acheteur n'a pas respecte la loi en connaissance de cause (pas d'achat sans CG qui doit etre barree et signee par le vendeur).

Modifié 1 octobre 2012 par ahuit

[dogueallemand]

comment savoir si la voiture a été enregistré a son nom par la prefecture ou si mon ami peut faire que une carte grise ?

il n'etait pas au courant du probleme au depart .

[Invité buggysebs8]

donc commissariat n'insistez pas ...

je suppose que si vous en êtes là c'est qu'il ne donne plus de nouvelles....

Modifié 1 octobre 2012 par buggysebs8

[dogueallemand]

si mes il ne sait pas non plus comment faire .

[noir mat]

Ca m'est arrivé une fois, achat d'un véhicule qui avait déjà été vendu 2 ans avant mais il y avait eu une déclaration de perte de CG et donc elle n'était pas barrée lors de mon achat .

A la préf ils m'ont dit qu'il y avait déjà une transaction de faite précédemment, donc ton pote peut y aller et avec un certificat de vente à son nom, si la précédente vente n'a pas été déclarée il pourra changer sa CG, sinon il faut contacter le précédent acheteur, qu'il fasse sa CG et ensuite il pourra faire la sienne...

[ahuit]

sinon il faut contacter le précédent acheteur, qu'il fasse sa CG et ensuite il pourra faire la sienne...

 

Voila, le precedent acheteur fini l'achat (en payant la CG et en presentant un CT a jour de < de 3 mois) et ensuite ton pote l'achete.

Mais bon faut pas se faire de films, votre vendeur sait tres bien qu'il ne peut pas refaire la CG et c'est bien pour ca qu'il s'est debarrasse de la voiture. De plus vu les difficultes d'avoir l'historique des voitures en France il sait bien qu'il est difficile a coincer.

 

Une voiture sans papiers ne vaut rien, c'est juste un tas de pieces vissees les unes aux autres.