véhicule de société

[Iplo]

Bonjour tout le monde ,

 

j'ai besoin de votre aide je suis sur le point d'acheter un SQ5 je voudrais savoir si il est possible de passer un Q5 en véhicule de société ?

 

Le vendeur peut me le faire en véhicule utilitaire il installe le kit 2 place pour faire la carte grise ensuite quand je reçois le véhicule je le remet en 5 places qu'en pensez vous ? est ce quelqu'un l'a deja fait ?

[Thierry-13]

Bonjour,

 

déjà tu mentionnes un SQ5 et ta question porte sur un Q5 ...

 

Bien sûr qu'un Q5 peut-être voiture de société, comme n'importe quelle voiture.

 

La TVTS va être un massacre pour un SQ5, probablement entre 3000 et 4000€.

 

En ce qui concerne le kit "pas de siège arrière", je suppose que c'est une plaisanterie non ... ?

[guyguy]

pour profiter au maximum de l'avantage, je ferais plutôt l'opération "utilitaire" sur une Cayenne Turbo S ;-))

elle ne coûte que 171.000 euros, mais avec les diverses options, on grimpe facilement au dessus des 200.000 euros...

[Style]

Tu n'avais pas déjà signé pour le SQ5???

[Cka]

il enleve la banquette arriere quoi!!si c est ca le kit......

[cyril1989]

Alors c'est pas si simple que ça les gars.

 

Tu peut jusqu'au 30 juin 2015 passé un VP en VU, cela s'appelle un passage isolé à la DREAL. Ceci pour les véhicules d'occasion.

A partir du 30 juin cela ne sera plus possible, nos cheres politiques ont bien vu que les chefs d'entreprise roulait dans des voitures à 100.000€ qui sur 3 ans leur coute 0€ (déductions fiscal, recup de TVA, exo TVTS). Par contre si tu le prends neuf, apparement, tu pourras toujours et ce même après le 30 juin mais demande bien que l'on te resistu le kit pour le remettre en 5 places si tu le veut.

 

Ensuite, qu'on soit clair tu vas le remettre en 5 places :ripeer: la tu ne pourras pas, il faut que la carte grise change de nom, en gros faut présenter un certificat de session à la DREAL, mais ils sont pas fou ils vont informer les impôts et dans 6 mois le titulaires de la CG sera controlé pour voir qu'il ne s'agissait pas d'un certificat de session bidon (rien de plus simple pour en faire un et le déchirer après). Selon les propos d'un bureau de la DREAL à qui j'ai téléphoner.

 

Pour la TVTS c'est en fonction des grammes de CO² (pour mon ex Q5 en 3.0 TDi j'avais caclculer c'était pas loin de 3500€), donc à voir, mais si tu restes en 5 places tu ne pourras plus defiscaliser la totalité mais tu sera plafonné à 18.000€ et des brouettes, et bien sur pas de récupération de TVA.

 

En cas de question MP moi ;)

[playaz]

Bonjour tout le monde ,

 

j'ai besoin de votre aide je suis sur le point d'acheter un SQ5 je voudrais savoir si il est possible de passer un Q5 en véhicule de société ?

 

Le vendeur peut me le faire en véhicule utilitaire il installe le kit 2 place pour faire la carte grise ensuite quand je reçois le véhicule je le remet en 5 places qu'en pensez vous ? est ce quelqu'un l'a deja fait ?

Donc en gros tu veux rouler avec un SQ ou Q5 de societe assurer pour 2 personnes repasser en 5 places et en cas de carton?bref réfléchi bien........

[cyril1989]

Le codes des assurances est claire, ne sont pas assurés les passagers par rapport au nombre de places assises sur la carte grise mais 9 passagers (avec chauffeur) maximum dans un véhicules hors transport en comun.

 

http://www.canevet.org/spip.php?article349

[lanthanides]

Intéressant en effet.

 

L'article dit qu'on est pas amendable si plus de personnes dans le véhicule que le nombre spécifié sur la carte grise, mais dans ce cas là, quid des ceintures de sécurité pour tous ? et si pas attaché en cas d'accident ?

[cyril1989]

Sur ce point je te rejoints, bien sur que tout le monde devrait être attaché. Mais outre l'aspect l'égal pour moi c'est du bon sens :)

[Ber01]

Bonjour tout le monde ,

 

j'ai besoin de votre aide je suis sur le point d'acheter un SQ5 je voudrais savoir si il est possible de passer un Q5 en véhicule de société ?

 

Le vendeur peut me le faire en véhicule utilitaire il installe le kit 2 place pour faire la carte grise ensuite quand je reçois le véhicule je le remet en 5 places qu'en pensez vous ? est ce quelqu'un l'a deja fait ?

 

Sans vouloir te faire peur tu prends un risque PHENOMENAL :

Tu dis qu'une fois le kit 2 places installé et que tu auras la carte grise tu le re-transformeras en 5 places... Autrement dit ta voiture sera en 5 places avec une carte grise pour une voiture 2 places !!!!

Un de mes amis a effectivement fait cela sur un X3 et a été redressé par les forces de l'ordre..... résultat après être passé au tribunal : 9 fois le montant de la TVA non perçue (c'est la peine maximale) ........ Sur une voiture à 50K€ TTC....... A toi de calculer ton risque ! :reflexion: Mais je pense que chaque fois que tu prendras ta voiture tu risques de serrer les fesses de peur de te faire prendre.... :eldiablo: _ Peut être aimes tu vivre dangereusement :marcelpoire:

[cyril1989]

Depuis quand les forces de l'ordre peuvent te redresser fiscalement ?

 

Soit c'etait les douanes soit ton ami t'a mentis.

[Iplo]

Bonsoir ,

 

Tout d'abord merci pour vos réponses

 

Alors en gros pour faire simple et être honnête question économie je voudrais dans l'absolue pouvoir amortir mon véhicule en récupérerant la TVA en le déduisant fiscalement et du coup éviter de payer une TVS de 3500 euros par an pour enrichir l'état

 

Pour ce faire effectivement je voudrais le passer en véhicule utilitaire donc 2 places puis ensuite le remettre en 5 places sans le déclarer .

 

Vous allez me dire oui si je veux faire des économies je n'ai qu'à pas acheter un SQ5 et si j'achète un tel véhicule c'est que j'ai les moyens de payer tout ce qui va avec ...

 

Sauf que je trouve que les PME font assez les vaches à lait tout au long de l'année on cotise on paye pour tout pour tout le monde pour rien avoir au final .

 

Ce qui m'inquiète surtout ce n'est pas le contrôle routier par des gendarmes ou autres car je ne pense vraiment pas qu'ils regarderont mais surtout l'accident

 

Qu'en est il exactement de la loi ? Vous êtes sûres que si il y a plus de 2 passagers le 3 eme n'est pas couvert en cas d'accident ? Ou personnes du tout n'est couvert ?

 

Mon père l'a fait il roule comme ça jamais eu de soucis jamais d'accident non plus c'est sure

 

 

Je comprends que certains soit choqués mais au bout d'un moment c'est chiant de payer encore des taxes sur un véhicule qu'on se paye en travaillant .

[Dandinos]

Je me permets de répondre a ce sujet.

 

Effectivement je comprends bien l'aspect financier qui te pousse a une telle fraude.

 

Tu n'ignore pas que dans notre chère pays, toutes les infrastructures sont payées par nos impôts...

Or tu ne doit pas être le dernier a te plaindre quand la route est pourrie etc.

Tu gagne de l'argent comme nous tous c'est bien mais il faut payer c'est le but du jeu.

Bon je suis d'accord quand ce moment c'est un peu abusé mais si tu le monde esquive son devoir on est bien...

 

Parlons sécurité : libre a toi de rouler avec un véhicule non conforme avec sa déclaration... Les conséquences financières peuvent être largement supérieur que vouloir esquiver 3500€ par an.

 

Je conçois que c'est dans l'air du temps de vouloir se passer de ces devoirs et revendiquer plus de droits, mais quand cette mentalité aura disparu on ne se portera que meilleur.

 

Et je n'ose même pas imaginer me faire cartonner un jour par un mec hors la loi comme toi...

 

Soit honnête joue le jeu et c'est tout.

[cyril1989]

Sauf que ce n'est pas que 3500 d'économies par an.

 

Et oui, la France etant le pays le plus taxer sur les vhl de société (en allemagne un dirigeant peut rouler en en rs5 en ne payant pas plus de taxe que pour un scenic).

 

La dans ce cas sur un amortissement comptable à 3 ans et une valeur de 60 K TTC (pour faire simple on divisera la TVA en 3, même s'il la recupere qu'une fois en un coup) soit par an :

- TVA : 3300

- TVS : 3500

- amortissement possible sur la totalité du HT et non pas limité à 18.000. Soit la difference est de 3520 d'economie d'IS si sa société fait du resultat.

 

Soit 10.320 ... Et on parle pas de la recup possible de la TVA sur le carburant/entretien et le reste.

 

Il est en regle avec la loi faut pas dire n'importe quoi, il ne le sera pas fiscalement.

Et la on peut aussi dire qu'il fait marché l'economie...

 

Enfin c'est mon point de vue ;)

 

Il faudrait peut etre revoir les taxes sur les vhl de société en France... C'est le pays le plus taxer en UE.

[Dandinos]

Ca c'est un autre sujet et je suis bien entendu d'accord.

 

Mais declarer un vehicule pour deux places et en avoir cinq. Il faut juste porter ses couilles ( excusez de l'expression ) en cas de problèmes.

Hormis le coté esquiveur d'impôts a la mode, je ne supporterais pas l'idee de rouler dans un vehicule ou ma femme et moi sont assuré et les places ou mes enfants sont assis non. C'est juste du bon sens.

[cyril1989]

Ce n'est pas un autre sujet puisqu'à mon avis il veut faire ça pour ça justement...

 

Et relis un peu plus haut, tout le monde est assuré, pas que les 2 places de la C.G.. ;)

[Dandinos]

Tu me permettras dans douter..

Dans ce cas la ca ne veut plus rien dire un véhicule de société.

[cyril1989]

On est bien d'accord, c'est purement fiscal.

 

Quand tu voit que certains 4*4 en cabine approfondi (genre pick-up) peuvent récuperer la TVA et en 5 places d'usine. Faut juste que nos politiques arrêtent les absurdités...

 

Pour les assurances j'en suis sur, j'avais lu le code des assurances pour m'en assurer (je ne retrouve plus le liens par contre :( ).

[Dandinos]

Donc en fait ta le droit d'avoir 5 personnes mais pas 5 places?!

 

 

Le coffre du sq5 compte pour deux non?

[cyril1989]

Oui et non, le texte dit aussi que les passgers doivent voyager dans de bonnes condition de securité (donc avec ceintures).

 

Pour preuve qui n'as jamais été 4 derriere une voiture en étant gamin ?

 

Dans le coffre je mets mon chien moi :petard:

[icedric]

pour ma part, je suis d'accord avec Dandinos.

vous devriez relire vos contrats d'assurance..

toute modification sur le vehicule entrainant une modification d'une caracteristique technique de la CG doit fare l'objet d'un passage a la DRIRE, et un nouveau certificat d'immatriculation sera fourni, sans quoi aucune couverture en cas d'accident ( par ex. cas des reprog)

je pense qu'il ne faut pas prendre nos assureur pour des jambons, les FO non plus.

si lors d'un controle routier tu presente une CG 2 places et que tu as 5 sieges, celui qui veut te faire ch.er va te faire le tour complet de la voiture voyant que la CG ne correspond pas au vehicule.

 

 

Envoyé de mon iPad en utilisant Tapatalk

[cyril1989]

Sauf que dans ce cas ce n'est pas une modifications puisque le véhicule est sortie de l'usine comme ça...

 

J'ai lu et relus le code des assurances pour m'en assurer.

 

J'en reste la pour ma part ;)

PS : ce n'est pas à la DRIRE mais à la DREAL qu'il faut le déclarer...

[Iplo]

Je vais essayer de demander à mon assureur pour savoir exactement ce que dit la loi .

 

Parcontre je suis étonné que personne d'autres n'ai déjà abordé le sujet

[npir]

Trop de gens honnêtes sur le forum sans doute...

[Cka]

Allez un petit peu d aide dans votre cheminement étant assureur!!

 

Votre contrat est établi et votre cotisation calculée d'après les déclarations que vous avez faites en
réponse au questionnaire qui vous a été soumis lors de la souscription. Ces déclarations sont reproduites
aux conditions particulières.
En cours de contrat vous devez nous déclarer :
• toute modification du risque pouvant affecter vos déclarations antérieures :
- changement de domicile, de souscripteur,
- changement de véhicule, des caractéristiques du véhicule (carrosserie, énergie, puissance, nombre de
places assises et poids) ou de son compteur kilométrique,
- conducteurs désignés (exemples : conducteur complémentaire devenu conducteur principal, désignation
d’autres membres de votre famille),
- possession d'un garage,
- lieu habituel de garage ou de stationnement au lieu de travail,
- changement de situation professionnelle (exemples : acquisition ou perte du statut de chef
d’entreprise, changement de profession),
- utilisation du véhicule pour l’exercice de votre activité professionnelle ou non, pour le transport public
de marchandises ou le transport de passagers à titre onéreux y compris taxi, véhicule de remise,
corbillard, fourgon funéraire, ambulance, véhicule sanitaire léger (ne sont pas concernés les passagers
qui participent aux frais de route), location du véhicule assuré à autrui (avec ou sans chauffeur),
• l’adjonction d’une remorque, d’une caravane ou d’un appareil terrestre attelé, de plus de 750 kg de
poids total en charge
• toute condamnation prononcée à l’encontre d’un conducteur désigné aux conditions particulières pour :
- alcoolémie,
- usage de stupéfiants,
- infraction au Code de la route entraînant une annulation ou une suspension du permis de conduire
supérieure ou égale à 2 mois.

DÉLAI DE DÉCLARATION
Ces déclarations doivent être faites :
• avant la modification, si elle résulte de votre propre fait,
• dans les 15 jours à partir du moment où vous en avez eu connaissance, pour tous les autres cas.
CONSÉQUENCES DES OMISSIONS OU DÉCLARATIONS
NON CONFORMES À LA RÉALITÉ
Le non-respect de ces obligations peut entraîner l'application des articles du Code des assurances :
• L113-8 : nullité du contrat
Vous n’êtes couvert par aucune garantie,
• L113-9 : réduction proportionnelle d’indemnité
En cas de sinistre, votre indemnité est réduite proportionnellement à la cotisation effectivement payée
par rapport à celle qui était normalement due.
CONSÉQUENCES DE CES DÉCLARATIONS SUR VOTRE CONTRAT
SI LA MODIFICATION CONSTITUE UNE AGGRAVATION DU RISQUE,
nous pouvons :
• soit proposer un produit adapté au nouveau risque,
• soit proposer un avenant avec majoration de cotisation. Si, dans le délai de 30 jours à compter de la
proposition, vous refusez cette majoration ou en l'absence de réponse de votre part, nous pouvons
résilier votre contrat avec préavis de 10 jours ; la résiliation pourra être différée de 2 mois après sa
notification sous réserve que la cotisation due pour la période de garantie, calculée au prorata du temps
écoulé sur les bases du tarif nouvellement proposé, soit immédiatement versée,
• soit résilier le contrat avec un préavis de 10 jours.
SI LA MODIFICATION CONSTITUE UNE DIMINUTION DU RISQUE,
nous vous proposons un avenant avec réduction de cotisation. A défaut d’accord de votre part, vous
pouvez résilier votre contrat. La résiliation prendra effet 30 jours après la dénonciation.

 

voila donc aucune garantie ne peut jouer!!!malgré que la loi Badinter nous oblige a couvrir les passagers(c est pour ca qu il y a présence d assurance du conducteur car rien dans la loi nous l y impose),aucune indemnité ne sera verse si la modification du véhicule a été faite....

 

 

j espere vous avoir aide quelque peu.... :reflexion:

[cyril1989]

Sauf si tu assures ton véhicule en 5 places...

 

Et je pense que dans ce cas c'est le L113-9 qui s'applique...

[Cka]

oui dans ce cas ok,après je jouerais pas sur l interprétation du code......y a pas de jurisprudence encore..

[cyril1989]

Pour précision j'ai oublié un point important dans le calcul du cout annuel, à savoir l'avantage en nature pour le dirigeant.

 

Soit pour le même véhicule de 60.000€ T.T.C. et de moins de 5 ans.

 

Soit 12% du prix TTC à l'année 7200€ Annuel (imposable à l'impôts sur le revenus bien sur). Soit 600€ mensuel (bon tu cotiseras sur ta retraite dessus. On ajoute 42% de charges patronales ça donne 852€ par mois, soit 3024€ de charges patronales en plus, et à peu près 22% de charges salariales soit 1584€. Dans ce cas 4608€ de charges annuel en plus. On ne calculera pas l'IR que ça represente on ne connait pas le taux d'imposition de notre ami.

Soit annuellement 14.928€ de plus en charges. Les couts non calculable ne sont pas pris en compte.

[Cka]

t es comptable sinon? :MdrDevil:

[cyril1989]

Non patron :petard:

[Cka]

:MdrDevil:

[guyguy]

Pour rester dans la légalité, il y a le Dodge RAM 1500, avec la version cabine, la suspension pneumatique et un (vrai) V8 de 6,7litres, çà ne dépasse pas les 60.000 euros, et on ne risque pas de passer inaperçu comme avec un SQ5. En Belgique, moyennant un passage au CT annuel, la taxe annuelle est de 45 euros et la mise en circulation est à zéro. Reste bien sûr le gabarit et la conso, rien n'est parfait...

[cyril1989]

Je sais pas par contre si tu as les même avantages qu'avec un diesel en France. Je crois que tu ne peut pas recuperer ta TVA sur le carburant et l'amortissement est limité.

[Iplo]

Je viens d'avoir mon assureur il me dit qu'il y a aucun soucis meme en 2 places les personnes à l'arriere sont couvertes...

 

Cyril il est possible de l'assurer pour 5 personnes même si cest une carte grise 2 places ?

[cyril1989]

La tu me colles, mais je dirais que d'office il est assurer en 5 places donc oui, en plus ton assureur te l'a confirmer.

[Cka]

si sur la cg c est CTTE seulement 2 places!!!!!

si VP ou CI c est bon......

[Iplo]

Ah toi tu dis qu'il faut l'assurer en 5 places avant que la carte grise et tout soit modifiée en véhicule utilitaire

Ouais mais mon assureur je le sens pas lol il me dit oui toujours à tout façon

[Dandinos]

Mais si tu assures ton vehicule d'une facon et que la CG change apres. Le contrat deviend nul...

 

C'est l'histoire du chien qui se mord la queue...

 

T'es dans l'illegalité pour moi, a toi de tenter ou non.

Un peu comme la reprog...

[cyril1989]

Oui c'est vrai mais si tu mets des amortisseurs sport, des jantes pas d'origine, et bien c'est pareil...