NSI27

[HS ON]Nous n'avons pas les mêmes lois alors . Il suffit de payer la TVTS et de manger une énooooooorme réintégration fiscale + un non moins énoooooooorema avantage en nature et tout est clean non ? Nos A4 (jms et moi) sont payées intégralement sur notre Société et nous avons eu un contrôle fiscal l'an passé qui n'a rien relevé là-dessus.[/hs off]

[HS ON]Ici aussi, il suffit de s'acquitter des taxes et impots qui vont avec [/HS OFF]

Hummm. Vendue par qui ?

J'ai vu ce S6 en concession. Il est magifique De mémoire c'est le GPS + qu'il a et pas le RNS-E.

L'intervalle peut être irrégulier si tu es en Long Life (même si tu ne l'es pas je crois).

Il n'y a rien d'autre à faire que d'aller chez Audi car il est temps de faire une révision

A toi de voir mais tu peux te battre sur les bases que je t'ai indiquées si tu ne veux pas galèrer à trouver une nouvelle assurance.

Désolé JP La pire des choses serait de ne pas payer évidemment. Ils te reprendraient la voiture et te poursuivraient pour le paiement des loyers en retard + intérêts + solde immédiat du leasing Essaye de négocier le rachat direct par un acheteur de ton A3 comme le suggère raph. C'est ta seule solution. Que dit précisément ton contrat en ce qui concerne la sortie ? N'y a-t-il pas un engagement de reprise d'Audi (sans doute uniquement à la fin du leasing...). Bon courage

Modifications techniques de votre auto : Qu'en est-il juridiquement ? par Laurent Mercié, Avocat au Barreau de Paris Voici quelques rappels importants destinés à tous les "apprentis sorciers" qui seraient tentés d'apporter quelques "améliorations" techniques à leur auto... L'adjonction d'un ou plusieurs cylindres à votre moteur, l'installation de disques ventilés sur toutes les roues ou le tronçonnage habile du toit de la berline pour mieux profiter du printemps.... sont autant d'interventions qui n'affectent pas seulement la conformité historique de votre voiture ! En effet et quelle que soit la qualité du travail, de telles transformations engendrent d'importantes conséquences juridiques, tant au regard du Code de la route que du Droit des assurances. Les règles de l'assurance Toute fausse déclaration intentionnelle à la conclusion du contrat d'assurance, ou toute modification du risque en cours de contrat sans déclaration à l'assureur, sont de nature à engendrer une absence d'assurance ou, à tout le moins, une réduction significative de l'indemnité en cas de sinistre. Or la transformation ou la modification technique notable d'un véhicule est naturellement de nature à influer sur le risque pris en charge par l'assureur. En effet, indépendamment des règles posées par Code de la route en la matière, lorsque vous faites assurer un véhicule équipé à l'origine d'un 4 cylindres et que vous décidez de lui greffer un 6 cylindres, on imagine aisément que cela affecte directement et significativement le risque assumé par votre assureur. Certes, il s'agit là d'un exemple presque caricatural et des transformations aussi substantielles restent heureusement marginales. Toute la question réside donc dans la détermination du seuil, du niveau de transformation au delà duquel on considèrera que le risque se trouve modifié, vous obligeant ainsi à avertir votre assureur. Modifications notables : définition On doit considérer (1) qu'il y a modification du risque pour l'assureur dès qu'une transformation exige que le véhicule fasse l'objet d'une nouvelle réception par le Service des Mines, c'est-à-dire lorsqu'il s'agit d'une modification "notable". L'article R.106 du Code de la Route dispose en effet que "tout véhicule isolé ou élément de véhicule ayant subi des transformations notables est obligatoirement soumis à une nouvelle réception". Or selon les indications de la circulaire n° 84-84 du 24 décembre 1984 prise pour l'application de l'arrêté du 5 novembre 1984 relatif à l'immatriculation des véhicules, seules certaines modifications mineures de carrosserie (dans les conditions prévues à l'article 12 (&12-1) de l'arrêté du 19 juillet 1954) du poids à vide, du P.T.A.C ou du couple PTAC/PTRA (véhicules réceptionnés sous plusieurs poids) ne nécessitent pas de réception à titre isolé. Il en résulte que sont notamment considérées comme des modifications notables toutes les modifications affectant les caractéristiques suivantes de la notice descriptive du véhicule : constitution du châssis, nombre d'essieux, empattement, voies et porte-à-faux avant et arrière, poids et charges par essieu, moteur (pour les remplacements autres qu'à l'identique), transmission du mouvement, direction, freins. Bref, pratiquement toutes les modifications qui affectent les mentions d'ordre technique figurant sur la carte grise obligent à présenter le véhicule au service des mines pour une réception à titre isolé. Une conclusion s'impose dans toute sa rigueur : les possibilités de modification sont extrêmement limitées pour celui qui voudra faire l'économie d'un passage aux Mines car toute initiative sortant de ce cadre exposerait à un anéantissement total ou partiel des effets de la police d'assurance du véhicule. Infractions au Code de la route Les conséquences potentielles d'une modification technique de votre auto ne concernent pas seulement son assurance mais également la régularité de votre situation au regard des règles d'immatriculation et de circulation des véhicules qui sont posées dans le Code de la Route. Notamment, la circulation avec un véhicule transformé sans nouvelle réception par le Service des Mines peut être constitutif de plusieurs infractions différentes (notamment art. R. 238 et R.241 du Code de la Route) punies par des peines d'amende pouvant aller jusqu'à 5.000 francs. Source : avocats-auto.org

Moi la mienne elle fait 18 cms au repos et la votre

Voilà une bien belle histoire de guez comme on aimerait en lire moins souvent (le coup de Quattro trop fort )

EQUIPEMENTS ET OPTIONS : En Belgique ou en Allemagne les niveaux de finition diffèrent (quand il y en a, ce qui n'est pas le cas en Allemagne où chacun met ce qu'il veut à partir d'un modèle de base dépouillé). ACHAT ET IMPORTATION : Comme je te l'ai dit dans le topic de Quick', acheter en Suisse n'est pas intéressant car la procédure d'importation est une vraie galère. Nos amis Suisses ne faisant pas partie de l'UE, il faut que tu payes des droits de Douane, que tu passes ta voiture à la DRIRE et que tu payes la différence de TVA. Donc au final une démarche difficile et couteuse. Restent l'Allemagne et la Belgique. Avec ces deux pays pas de droits de Douane et une procédure d'homologation simplifiée car il suffit de produire le Certificat de Conformité Européen pour avoir l'homologation sans passer par la DRIRE (valable pour les véhicules fabriqués à partir de 1996). Pour la TVA il convient de savoir si ton véhicule est réputé Neuf ou d'Occasion : Neuf : moins de 6 mois OU moins de 6000 kms Occasion : plus de 6 mois ET plus de 6000 kms Dans le 1er cas tu paieras la différence de TVA au Centre des Impots de ton domicile, dans le second tu présenteras ta facture au même Centre et celui-ci te donnera un quitus fiscal indispensable pour immatriculer en Préfecture. Le seul écueil concerne la circulation avant de rentrer en France car il n'existe pas de convention entre la France et l'Allemagne (ou la Belgique) pour l'immatriculation et le transit des véhicules. L'ALLEMAGNE En Allemagne, les plaques n'appartiennent pas au propriétaire du véhicule et il doit les restituer à la Préfecture. Tu devras donc utiliser des plaques comme celles-ci : nommées Ausfuhrkennzeichen. Ces plaques sont prévues pour l'exportation des véhicules hors d'Allemagne. Elles permettent de quitter l'Allemagne et d'effectuer le trajet jusqu'à chez toi en toute légalité. La durée de leur validité varie en général de 9 jours à 3 mois, pour un maximum d'un an. En pratique, la durée de leur validité est toujours inférieure à trois mois car au-delà, le propriétaire du véhicule est redevable de la taxe sur l'automobile allemande (Kfz-Steuer). Leur coût avoisine les 80 €, hors assurance. La demande de ces plaques s'effectue auprès de n'importe quel service immatriculation allemand. Il est possible de faire accomplir cette démarche par le vendeur en cas de difficultés, notamment de langue (c'est ce que j'ai fait pour mon A6 achetée chez Audi en Allemagne). Pour obtenir ces plaques, tu dois présenter les documents suivants: - Pièce d'identité du propriétaire - Les papiers du véhicule - L'attestation de radiation définitive du véhicule (Abmeldebescheinigung) - Le dernier rapport de contrôle technique - L'attestation d'assurance spécifique pour ce type de plaques (Versicherungs-Doppelkarte) Attention: Le véhicule doit impérativement être présenté aux autorités le jour de la demande de l'immatriculation temporaire. Il faut aussi assurer la voiture !! Il te faudra obligatoirement assurer le véhicule pour le trajet de retour en France. Selon la législation allemande et pour un véhicule immatriculé en Allemagne, la Compagnie d'assurance choisie doit avoir un établissement en Allemagne. L'attestation émanant d'une assurance française ne sera donc en principe pas reconnue pour un véhicule immatriculé, même temporairement, en Allemagne. Tu peux souscrire une telle assurance auprès des sociétés fournissant les plaques temporaires (en général tout se trouve au même endroit). Tu peux aussi demander leurs coordonnées auprès des services d'immatriculation allemands. Attention: Ce n'est pas une assurance tous risques; il s'agit uniquement d'une garantie de responsabilité civile. LA BELGIQUE En Belgique il faut également se procurer des plaques temporaires : La procédure pour l'immatriculation d'un véhicule sous plaque transit est en grande partie la même que celle pour une immatriculation ordinaire (un imprimé à remplir). Toutefois, comme non résident en Belgique, le demandeur doit obligatoirement indiquer son adresse à l'étranger, ainsi que faire la preuve qu’il a souscrit une assurance en responsabilité civile correspondant au nombre de mois pour le lequel l'immatriculation temporaire est demandée, avec un maximum de six mois. Au sujet de l'Assurance c'est un peu plus facile qu'en Allemagne. Un particulier résident d’un des pays de l’Union européenne peut, dans le cas d’un achat de véhicule pour son compte personnel, introduire une police d’assurance de son propre pays, à condition que cette assurance soit également reprise sur la liste des compagnies européennes notifiées en Belgique (à demander aux Autorités Belges). Attention c'est aussi une Resposanbilité Civile et pas une Tous Risques. Pour l'assurance dans les deux cas il vaut mieux communiquer à ton assureur les N° de série de la voiture et ainsi être assuré complètement dès ton entrée en France. Voilà ce que je peux dire là-dessus, d'autres apporteront surement des précisions.

Je te conseille d'ouvrir un sujet spécifique pour ta question sinon elle va se noyer ici et pourrir le thread de Quick'

Reçu aussi ! Bel ouvrage mais pas d'infos sur le Q7

En revanche nous n'avons pas eu droit au Pack Swiss en France (sans blague ) !! Mais l'import d'une voiture venant de Suisse est tellement galère que ça ne vaut pas le coup

Oupss j'avais oublié le Nappa

Le Pack swiss c'est : chassis Quattro Gmbh, RS9 18", sièges chauffants, peinture métal dont l'exclusif gris Atlas ici présent !! Sans oublier le logo Swiss :

Vous les avez achetées par correspondance vos voitures Voius n'avez pas un concessionnaire qui pourrait vous examiner ça sur des voitures aussi récentes et donc sous garantie

Bonjour et Je te conseille de poser les 2 questions séparément elles seront plus lisibles

Visiblement oui.

La réponse est là.

Même avis que grmax. Au même prix prends le V6 (à peine plus de kms mais 8 mois de moins) dont l'agrément est sans aucune commune mesure avec le 4 cylindres.

Et le prix ??

Je pense que tu peux contester cette résiliation qui semble abusive car ton erreur de déclaration a été faite de bonne foi. Source : Avocats-auto.org : "Néanmoins, il faut insister sur le fait que la nullité n'est encourue qu'en cas de mauvaise foi caractérisée du souscripteur. Si ce dernier est en effet reconnu de bonne foi, l'article L.113.9 du Code des assurances prévoit que l'omission ou la déclaration inexacte n'entraine qu'une réduction de l'indemnisation de l'assureur en cas de sinistre, dans la même proportion que l'économie de prime dont l'assuré a bénéficié du fait de la déclaration inexacte du risque. Mais sachez que si la bonne foi du souscripteur peut être retenue pour des déclarations inexactes portant sur certaines circonstances, par exemple un oubli sur un sinistre responsable ancien et de faible gravité, vous ne pourrez utilement prétendre vous être trompé sur votre âge ou avoir oublié votre dernier retrait de permis sanctionnant une pointe à 250 km/h.... "

Jolie Itoune mais Pandavet veut une origine France.