Alors ..... De façon très neutre (et sans jugement de ma part) voici la version officielle :
Le code la route définit les règles en matière de reprogrammation moteur.
Selon l’article R321-16 : « Tout véhicule isolé ou élément de véhicule ayant subi des transformations notables est obligatoirement soumis à une nouvelle réception. Le propriétaire du véhicule ou de l’élément de véhicule doit demander cette nouvelle réception au préfet. Le ministre chargé des transports définit par arrêté les transformations notables rendant nécessaire une nouvelle réception. »
Selon l’article R322-8 : « Toute transformation apportée à un véhicule soumis à immatriculation et déjà immatriculé, qu’il s’agisse d’une transformation notable ou de toute autre transformation susceptible de modifier les caractéristiques indiquées sur le certificat d’immatriculation, nécessite la modification de celui-ci. Pour maintenir la validité du certificat d’immatriculation, le propriétaire doit adresser au ministre de l’Intérieur, par voie électronique, une déclaration dans le mois qui suit la transformation du véhicule. Le propriétaire peut circuler à titre provisoire, pendant une période d’un mois à compter de la date de la déclaration, sous couvert d’un certificat provisoire d’immatriculation. »
En clair, vous devez demander à la DREAL (Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement) une réception à titre isolé. Une visite technique du véhicule (passage au banc, etc.) permet de déterminer les nouvelles caractéristiques et leur conformité pour confirmer l’homologation et apporter les modifications nécessaires sur la carte grise. Un récépissé vous est fourni si aucun problème n’est soulevé afin de réaliser les démarches à l’immatriculation ou à l’édition d’un nouveau certificat d’immatriculation.
Doit-on prévenir la compagnie d’assurance auto après une reprogrammation ?
La compagnie d’assurance assure un risque qu’elle doit maîtriser. Un gain de puissance, par exemple, doit être indiqué dans la mesure où c’est une information prise en compte au moment de déterminer le montant de la prime d’assurance. La puissance du moteur réelle est différente de la puissance indiquée sur la carte grise.
Toute optimalisation moteur doit être indiquée à votre assureur si vous souhaitez rouler en toute sérénité. En effet, en cas de sinistre, si le garagiste détecte une gestion moteur différente de la gestion initiale et informe votre compagnie d’assurance, cette dernière peut refuser de vous indemniser, même si vous aviez bien souscrit les garanties nécessaires.