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La Menace

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Tout ce qui a été posté par La Menace

  1. Bienvenue l'ami
  2. Belle collection dis donc Je vois que tu as présenté le GOIS à ta Crossfire non
  3. Bienvenue l'amie Des chtites photos de ta belle
  4. Effectivement, belle auto !! la carrosserie n'a pas l'air d'avoir trop souffert du moins sur les photos
  5. Des ptites photos
  6. Ou alors ROHCKET est sourd et c'est pour ça qu'il y a des majuscules
  7. Bienvenue l'ami des chites photos de tes belles
  8. Bienvenue l'ami
  9. et à tes belles ! des petites photos de tes belles
  10. Quand tu es sur ton compte ANTS il y a 3 onglets regarde dans "mes documents" si tu as lancé une procédure il doit y avoir un PDF prouvant que tu es en train d'immatriculé une auto Ca s'appelle Accusé d'enregistrement de changement de titulaire ,je m'en suis servi lors d'un contrôle de police ,ils sont logiquement compréhensifs et connaissent la lenteur d'ANTS
  11. l'immat de l'auto est en SIV ou encore en département?
  12. Pourquoi tu n'as aucun code ?
  13. l'ami ,des petites photos des belles
  14. Le code à 5 chiffres c'est ton vendeur ou toi qui l'obtient par mail lors de la procédure, c'est relativement rapide ! Si le véhicule a été vendu récemment un courrier a été envoyé à l'adresse du nouveau proprio avec ce fameux code !!!! Ci dessous une partie du texte sur le site d'ANTS" mon espace véhicule" je vends ou je donne mon véhicule Je souhaite déclarer la cession de mon véhicule Cette démarche vous permet de déclarer la vente de votre véhicule (ou le don) à un nouveau propriétaire (acquéreur). En savoir plus* Cette déclaration se déroule en deux étapes : * Etape 1 : Préparation des documents pour la vente du véhicule (ou le don) : - lors de cette étape, un code de cession est généré à fournir au nouveau propriétaire, - le certificat de cession cerfa 13754 (exemplaire n°1) est téléchargeable et est à remplir avec le nouveau propriétaire. L'exemplaire qui vous est destiné (vendeur) vous permettra de compléter votre démarche par la suite. En savoir plus * Etape 2 : Déclarer en ligne la vente du véhicule (ou le don) à un nouveau propriétaire (acquéreur). En savoir plus La réglementation prévoit que la déclaration de la vente ou du don de votre véhicule intervienne dans les 15 jours suivant la transaction. Tant que vous n'avez pas validé cette étape 2 ou transmis le code de cession au nouveau propriétaire (acquéreur), ce dernier ne pourra pas mettre la carte grise (certificat d'immatriculation) à son nom. Lors de votre déclaration en ligne, vous obtenez un code de cession, à remettre à l'acquéreur au moment de la transaction. Vous remettrez également la carte grise (certificat d’immatriculation) du véhicule cédé : barrée, renseignée de la date et heure de la vente (ou don), et signée. La réglementation prévoit que l’acquéreur dispose d’un délai d'un mois à compter de la date de cession du véhicule pour mettre la carte grise (certificat d'immatriculation) à son nom. Enfin, votre demande n’aboutira pas si une autre télédémarche est en cours sur le véhicule. Pour connaitre les cas non couverts par cette téléprocédure, rendez-vous sur cette page du site de l'ANTS.
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