Bonjour à tous
suite à plusieurs discussions au sujet de l'immatriculation d'un véhicule allemand, je vous fais partager mon expérience. Si ça peut aider …
je précise bien que cela concerne ma propre expérience soit l'achat d'un véhicule d'occasion (+ de 6 mois et + de 6000 kms) chez un professionnel allemand.
Donc j'ai repéré le véhicule sur internet (Audi,de en l'occurence) j'ai pris contact avec le pro (merci google traduction, je ne parle pas allemand) et je lui ai demandé si il avait bien tous les papiers (carte grise allemande volets 1 et 2, coc, facture,livret d'entretien) et des photos détaillées de véhicule (il a été cool il m'a même fait une vidéo).
Je lui ai dit que j'achetais, il m'a donc envoyé un contrat de réservation avec tous les détails du véhicule (options, numéro de série, prix brutto et son numéro de compte bancaire)
J'ai payé par virement bancaire SEPA gratuit et rapide,
Il m'a envoyé par mail la copie de la CG et du coc se qui m'a permit de contacter mon assurance.
J'en ai profité pour lui demander du mettre l'interface de l'ODB et du MMI en français, ça m'a évité d'avoir à payer en France pour le faire.
Concernant la coc (certificat de conformité européen) il faut savoir que pour les véhicules récents il n'est pas obligatoire à la préfecture si la case k de la CG est remplie complètement (ex : e1*2001/115*0454*42). Par acquis de consience il vaut mieux l'avoir car après si il manque ça peut monter à 160 € pour en demander un...
à ce moment là 3 solutions s'offrent à vous pour récupérer la voiture :
1/ se faire livrer par transporteur
vous payez le transporteur, il vous livre la voiture et les documents,
documents originaux indispensables :
partie 1 et 2 de la cg de l'ancien proprio
certificat de radiation de l'ancienne immat (soit un tampon sur la partie 2 de la cg soit un document indépendant
facture d'achat prix brutto
coc
cerfa 13750*05 que vous aurez envoyé par mail au vendeur pour qu'il le remplisse et tamponne
2/ aller chercher la voiture en Allemagne avec les plaques définitives
c'est à mon avis la meilleur solution. Vous vous faites envoyer par courrier les documents originaux cités en 1/
vous allez en préfecture pour faire la cg française, renseignez vous avant sur le site service public.fr du prix total car si ça dépasse un certain seuil il faut payer par chèque de banque ou par CB (dans ce cas un appel à la banque pour augmenter le plafond de paiement)
La préfecture vous fournit un CPI (certificat provisoire d'immatriculation). ATTENTION vous ne pouvez pas aller chercher le véhicule avec, ce certif autorise uniquement à rouler en France ! Vous pouvez juste faire les plaques et l'assurance en attendant la CG définitive par la poste (2 jours à 1 semaine).
Dés que vous avez la CG, les plaques et l'assurance vous pouvez aller chercher votre belle en Allemagne !
3/ aller chercher la voiture en Allemagne avec des plaques transit export allemandes
plus rapide, pour les pressés comme moi ! Pour ma part j'ai été assisté par un membre de la concession pour toute la procédure.
Vous prenez l'avion, le train, le bus et récupérez l'ancienne CG parties 1 et 2 et la facture et votre CNI
profitez en pour faire remplir le cerfa MAIS SANS REMPLIR LA CASE ANCIENNE IMMATRICULATION.
Rendez vous dans un AUTOSCHILDER Remplissez un CONTRAT d'ASSURANCE (pour plaque d'export)
Allez à la préfecture locale (en général à côté) et attendez (moi 2h30...), d'ailleurs renseignez vous avant de partir en Allemagne des jours et horaires d'ouverture car certains jours ce n'est que le matin. C'est votre tour, donnez les deux partie de la CG, la facture, la CNI, le justificatif d'assurance que vous venez de payer ; le gars vous enregistre, vous payez à une borne spéciale (prévoir du liquide absolument) et il vous donne un papier pour faire les plaques (il faut savoir qu'en allemagne les plaques sont liées au propriétaire et non au véhicule).
Vous retournez à l'autoschilder faire vos plaques puis vous retournez voir le gars de la préfecture pour qu'il appose sur la plaque un timbre fiscal.
Il vous rend :
la CG allemande à votre nom parties 1 et 2,
les plaques
la partie 2 de la CG de l'ancien proprio avec le tampon et la date de radiation (qui vous sert juste de certificat de radiation)
A ce moment là vous pouvez remplir la case immatriculation du cerfa en mettant le numéro d'immatriculation export qui figure sur votre CG allemande (je sais, ça fait un peut magouille comme ça, mais pour la préfecture c'est beaucoup plus simple)
Une fois en France vous pouvez faire la CG définitive en fournissant
fiche de demande d'immatriculation
cg allemande à votre nom partie 1 et 2
certificat de radiation (ancienne cg tamponné)
cerfa 13750*05
facture d'achat
quitus fiscal (gratuit à chercher aux impôts)
CNI
justificatif de domicile
moyen de paiement
OUF vous voilà rendu avec une belle allemande francisée !