Stationnement gênant: ce qu'il faut savoir

[Fred]

Aucun passe-droit, même pour les handicapés.

 

Fred :coucou:

[labulette]

bonjour tout le monde ! je dépoussière un peu ce topic.... petite question.... dans le cadre d'un stationnement sur trottoir, la simple mention de la rue est-elle suffisante, quant à l'aspect "lieu précis de l'infraction" ??

[NSI27]

Oui car, sauf indication contraire notamment un panneau ou une signalisation au sol, il est interdit de stationner sur le trottoir.

[labulette]

Merci Chef !! même si, intellectuellement parlant, une rue de 600m de long est un tantinet incompatible pour moi avec la notion de lieu précis....

[NSI27]

Si une partie de la rue comporte une zone de stationnemment autorisé sur le trottoir, et que tu peux apporter la preuve que tu étais justement stationné à cet endroit, alors oui la mention d'une adresse précise peut être déterminante. Sinon no way.

[Médor63]

Si une partie de la rue est en stationnement autorisé balisé sur le trottoir, alors il peut contester même sans avoir à prouver qu'il était à cet endroit. L'imprécision du pv, à savoir l'absence d'un numéro, lui porte bien préjudice en l'empêchant de s'assurer de la réalité de l'infraction qu'on lui reproche élément fondamental selon la jurisprudence. Dans ce cas là, une contestation disant "j'étais stationné au N° 20 de la rue machin, sur une place balisée et autorisée, et je ne comprends pas le pv reçu qui me reproche ce stationnement". L'absence du N° de rue poussera certainement le juge de proximité, voir même avant l'OMP à classer sans suite. Mais le jeu en vaut il la chandelle à lui de voir;

[labulette]

Merci pour ces compléments de précision ! Je vais rentrer un peu plus dans le détail.....

j'habite dans le même petit village de seine & marne depuis bientôt 20 ans, pendant de nombreuses années le stationnement à été, à tout le moins, toléré sur les trottoirs. Il y a 3 ans, les trottoirs ont été revêtus dans notre rue, et l'année dernière, à certains endroits, des places de stationnement ont été matérialisées.

 

Selon moi, et si je m'en tiens à la loi..., le stationnement sur trottoir est interdit d'une manière générale, sans qu'il y ai besoin d'apposer une signalisation le rappelant..... sauf qu'avec des places matérialisées (peinture au sol), il me semblerait légitime, qu'il y ai au minimum, aux deux extrémités de la voie concernée, des panneaux indiquant que le stationnement est interdit sauf aux emplacements désignés.....

 

Et puis qu'après, les agents verbalisateurs rédigent précisément les pv afin qu'il n'y ai pas de contestations possible

 

Je me laisse jusqu'à ce soir, pour lire vos réponses... avant de payer les 35€ forfaitaire ..... ou pas !!

Modifié 18 octobre 2012 par labulette

[Médor63]

Donc selon moi, vous pourriez contester en déclarant que vous étiez stationné face au numéro "X" (à vous de vérifier dans votre rue), sur une place autorisée et balisée, et que vous ne comprenez donc pas pourquoi on vous a verbalisé. Le risque: que l'OMP ne donne pas une suite favorable et vous renvoie devant la juridiction de proximité ce qui vous obligera à vous déplacer...Pour 35 euros.....

[snowfree52]

Bonjour,

 

J'habite depuis 2 ans dans une résidence mais l’accès ne se fait pas par un portail, la résidence est seulement au bout d'une rue.

 

Nous sommes à proximité d'une école et avons de gros problèmes de stationnement pendant les horaires de dépôt et ramassage car des gens se garent en face de notre maison ou contre et du coup il est difficile de rentrer dans notre garage (mais pas impossible, après quelques créneaux ...)

Même problème avec des gens qui viennent se garer pour rendre visite à des gens qui sont dans la résidence d'a coté (la résidence d'a coté possède un portail d'entrée)

 

 

suite à mes plaintes aux services techniques et à la police municipale : les ST me demandaient de faire un courrier au Maire, La police, très sympathique, s'est même déplacée plusieurs fois mais déclare ne pas pouvoir intervenir car aucun marquage indiquant que le stationnement est interdit et comme les gens ne sont pas garés devant notre portail mais en face ...

 

Hier soir en rentrant, que vois je à l'entrée du chemin ? un beau panneaux avec écrit "résidence machin truc - chemin privé"

par contre c'est un panneau rectangle vert avec encadré blanc" il n'est pas rouge avec un sens interdit dessus.

 

 

Ce panneau peut il permettre aux forces de l'ordre de mettre des PV ? Puis je demander un enlèvement à la fourrière en cas de besoin ?

 

Merci d'avance

[Médor63]

Non, ce panneau ne pourra pas servir de base pour une verbalisation.

[snowfree52]

Mais ils sont vraiment glands à la mairie c'est pas possible !

 

Il faut donc que je réclame un panneau spécifique ?

 

J’espère déjà que ça va inciter les gens a ne plus se garer, mais bon, quand je vois certains à qui je demande gentiment de ne pas se garer devant chez moi et les insultes qui suivent ...

[Médor63]

Ce panneau n'a de valeur qu'indicative. Comment voulez vous qu'un agent des forces de l'ordre sache qui peut se trouver stationné là et qui ne le peut pas...

La seule chose qu'ils peuvent faire, si l'accès est ouvert à la circulation publique, c'est de prendre l'habitude de passer régulièrement et de verbaliser systématiquement ceux qui ne sont pas correctement stationnés eu égard aux règles du code de la route. Si la voie n'est pas ouverte à la circulation publique, il faut une requête du propriétaire pour éventuellement verbaliser.

[snowfree52]

je n'ai pas été clair :

 

Je ne veux surtout pas de verbalisation automatique puisque moi même je me gare devant chez moi ! Ce que je veux c'est pouvoir appeler la police pour qu'ils viennent constater et que la personne soit verbalisée ou sa voiture enlevée.

 

Ce n'est quand même pas normal que je ne puisse pas me garer devant chez moi alors que le chemin est réservé à la résidence !

 

Jusqu’à présent les policiers me répondaient qu'ils ne pouvaient rien faire vu qu'il n'y avait pas de panneau.

 

 

un dessin :

 

Les voitures rouges sont celles qui gênent

en bleu chez moi et ma voiture

en vert celle du voisin et sa voiture

 

On peut voir que déjà dans cette configuration, sortir de chez nous est difficile !

 

en bleu avec un "?", la où je me gare normalement mais si des gens se sont garés la ou il y a des voitures rouges, je ne peux pas m'y mettre vu que seulement 2 voitures peuvent passer dans le chemin.

 

Je précise que le chemin est une impasse

 

Modifié 18 octobre 2012 par snowfree52

[Médor63]

Le code de la route prévoit que tout stationnement "sur les emplacements où le véhicule empêche soit l'accès à un autre véhicule à l'arrêt ou en stationnement, soit le dégagement de ce dernier" est gênant, donc interdit (Article R417-10 alinéa 5 du code de la route).

Donc pas besoin de panneau. Si vous ne pouvez accéder à votre véhicule ou si vous ne pouvez dégager celui ci de son lieu de stationnement, vous pouvez demander l'intervention des forces de l'ordre pour peu que cela se passe sur une "voie ouverte à la circulation publique", ce qui semble être le cas de votre impasse..

Par contre, si ce stationnement ne fait que vous "embêter" un peu, vous obligeant à manoeuvrer mais sans vous empêcher réellement de vous stationner ou de dégager votre véhicule, il vous sera plus difficile d'obtenir gain de cause.

Ca, c'est la réalité juridique que vous pouvez mettre sous les yeux des agents. Mais s'ils n'ont pas "envie de s'embêter" avec ces histoires, ils ne feront rien, ce qui est parfois le cas dans ce genre de "conflits de voisinage"...

[ThoTokio]

Puis je demander un enlèvement à la fourrière en cas de besoin ?

 

Hum. On fait comment ? Ca peut m'intéresser... On appelle directement la fourrière de la ville ? La police municipale ?

Modifié 29 octobre 2012 par ThoTokio

[Fred]

Tu ne peux pas appeelr la fourrière directe. il faut passer par un policier municipal qui verbalisera et demander la mise en fourrière.

 

Fred

[ThoTokio]

Ok je note, merci !

[pastis74]

Bonjour à tous,

Malgré tout ce que j'a pu lire, sur les différents forums, mon cas semble assez original. Je vous l'expose donc.

J'habite dans une résidence de 3 immeubles.

Les places de parkings sont peu nombreuses pour le le nombre de logement !

Les gens se garent n'importe où comme ils le peuvent, surtout comme ils veulent.

C'est un vrai bordel pour sortir des garages où simplement de sortir des places de parkings !!!

Devant chaque entrée se trouvent des places handicapé avec un simple marquage au sol (blanc et bleu). Aucun panneau de signalisation de stationnement interdit sauf pour GIC ...!

Ces places sont donc, non pas réservées aux handicapés, mais à laisser au tant que possible à leur disposition.

Le marquage au sol a été fraichement retracé pour que les automobilistes le voyent bien, et fasse preuve d'un peu plus de civisme en les laissant le plus possible libres.

Cet hiver, ma conjointe ayant fait quelques achats de victuaille, se gare sur un de ces emplacements pour décharger, une fois n'est pas coutume, nous préférons ranger la voiture dans notre garage, surtout en février !

Le temps de monter les courses, de les ranger, 1 heure s'est passé et un papillon s'est posé sur notre joli parebrise.

La pointe humuristique de la situation, c'est que je fais parti du conseil syndical, que je me suis battu pour que les stationnements gênants sur les trottoirs, aux bords des garages , voir en plein milieu de l'allée de circulation, puissent être menacés d'amende par les policiers municipaux, et que l'on ma toujours répondu que ce n'était pas possible.

Je me suis renseigné, un arrêté municipal du 21 avril 2011 stipule que des places handicapé sont amendables dont 5 dans ma copropriété. Aucun courrier n'a informé le conseil syndical de cet état de fait.

Cet arrêté mentionne que "ces emplacements sont indiqués à l'aide :

[pastis74]

Cet arrêté mentionne que

"ces emplacements sont indiqués à l'aide :

- d'une signalisation verticale : pose d'un panneau type B6b "Interdit de stationner et de s'arrêter" et d'un panonceau type M6h "interdit sauf GIG-GIC"

- d'une signalisation horizontale : reproduction en blanc de la figurine normalisée "Fauteuil roulant" et marquage au sol selon l'instruction interministérielle sur la signalisation routière."

 

Faut-il lire "signalisation verticale " + "signalisation horizontale" ?

Ou alors l'une OU l'autre ?

 

L'article 5 mentionne aussi, "Le présent arrêté prendra effet dès la mise en place de la signalisation réglementaire par les services techniques municipaux"

 

Si vous connaissez une jurisprudence de ce cas, merci de me l'indiquer !

 

Avant toute suggestion vénimeuse sur le fait de se garer sur une place handicapé est foncièrement dégueulasse, je rappelerai simplement que je ne me gare jamais dessus, et que cette place est prioritaire à d'éventuels handicapés qui viendrait nous visité car aucun n'habite mon immeuble, mais en aucun cas réservé !

 

Merci à tous de vos commentaires instructifs.

[ThoTokio]

Personnellement, je comprends qu'il faut que les 2 soient présents pour indiquer une place réservée...

 

Sinon petite blague sur le sujet :

Des fois je trouve ma vie déprimante, alors je me mets à la place des handicapés... Ma vie est toujours déprimante mais au moins je suis bien garé.

 

^^

[Fred]

il faut les deux signalisations pour que ca marche : sinon que fais-tu en cas de neige s'il n'y a que la verticale?

 

Fred

[Patrick-69]

Bonjour,

J'ai parcouru les réponses et je n'ai pas trouvé la réponse à mon problème !

Alors mon problème n'est pas du côté de la voiture mais du bus !

Je m'explique: à la sortie de mon lotissement, il y a un rond-point avec un "décrochement" à droite pour permettre au bus de se garer à côté de l'arrêt de bus. et puisque c'est le début et la fin de la ligne, ça fait office de "dépôt" et de pause-déjeuner enfin bref..

Là aucun problème. le bus garé sur son emplacement ne gêne pas etc..

Le problème: c'est que TRES souvent, un autre bus arrive en avance de la même ligne. deux choix arrivent et malheureusement ça gêne dans les deux cas.

soit il s'arrête derrière le bus et là plus personne ne peut sortir du lotissement à moins de prendre la route en sens inverse ou de rouler sur le trottoir..

soit, ben il s'arrête 10 minutes sur le rond-point enfin sur l'unique chemin d'accès du rond-point (petit rond-point une seule voiture peut passer).

du coup, pendant 10 minutes plus personne ne peut emprunter le rond-point (ce sont des bus accordéons très long...)

Le pire: c'est que quand on demande gentiment aux chauffeurs d'avancer un peu (il y a un parking à 50 mètres pour camions, poids-lourds, gens du voyage etc.. bref en plus c'est en ligne droite le chauffeur n'aurait pas trop de mal pour faire demi-tour) ben il nous dit d'attendre ou de prendre le rond-point en sens inverse...

hum..

ça fait longtemps que ça dure. qu'est-ce que je peux faire ?

Merci d'avance.

[Médor63]

Bonjour, prendre des photos, faire un courrier à l'autorité compétente (municipalité?), voir en temps réel, appeller la Gendarmerie pour tenter de faire réprimer ce stationnement gênant/dangereux...

Bon courage..

[Patrick-69]

Merci beaucoup pour votre réponse. Oui je pense aussi que c'est la mairie qui devra peut-être après rapporter tout ça au réseau.

Je vais m'y mettre de suite, merci encore !

[tcbfred666]

Bonjour à tous,

 

Je voulais savoir si je pouvais contester un PV : stationnement gênant P et R par l'article R 417.10 du CR.

 

En face de chez moi, on se gare 15 jours sur un côté et 15 jours de l'autre. Aucun panneau n'est apposé mais apparemment c'est comme ça.

Le problème c'est que le 1er février, toutes les voitures se sont garées dans le même sens, je me suis alors garer sur le même bas côté. Par contre le 2 au matin (vers 8h du matin) j'ai vérifiée, et toutes les voitures étaient garer à la même place. Je rentre le soir du boulot et bing une prune !!

 

Puis-je la contester ?

 

J'ai bien lu les détails de l'article et je ne trouve pas mon cas dans la liste. Et je ne gêne pas le passage du tout car il n'y a quasiment personne dans la rue de garer ...

 

Que puis-je faire ? HELP !!!

 

Je me permets de relancer ce sujet ayant eu le même problème.

Je me suis garé le 16 au soir dans une rue de Nanterre du même coté que toutes les autres voitures.

Le 17 à 11h48 : contravention plus fourrière pour stationnement gênant. J'ai effectivement constaté en voulant récupérer trois jours plus tard que toutes les voitures étaient alors stationnées de l'autre coté de la rue

Le motif de la contravention est

"Stationnement gênant sur une voie publique spécialement désignée par arrêté prévue par Art R 417-10 §II 10, §I, art R 411-25 al 3 du code de la route, Art L 2213-2 2° du CGST"

Je n'ai pas vérifié si l'arrêté existe bien par contre il n'y aucun panneau signalant le stationnement alternée dans cette Rue. Est ce suffisant pour contester, sinon je ne comprends pas comment savoir de quel coté de la rue se garer dans une ville sans devoir passer par la mairie avant histoire de vérifier tout les arrêtés ?

 

J'ai lu que l'arrêté est nécessaire mais pas suffisant et ce que cela doit être dument signalé ? Est ce exacte

Merci d’avance

[ShifTech Lyon]

Un article vraiment très intéressant !

 

.

[AZERTY007]

Bonjour,

 

J'aimerais savoir si la présence d'un seul panneau indiquant que le stationnement est, par arrêté municipal, réservé à une catégorie d'automobiliste (en l'occurrence, les usagers d'une piscine) peut suffire à mettre une amende pour stationnement gênant (35 euros) et ce en l'absence du panneau B6 habituel

 

Merci

[snowfree52]

bonsoir,

 

je relance ce topic

 

J'ai déménagé

 

j'habite au bord d'un chemin (materialisé en bleu sur le dessin) et il y a une place privée qui nous sépare de la route avec aucune place de parking matérialisée au sol.

 

en vert j'ai matérialise les autres parcelles.

 

en rouge notre portail, déjà plutôt petit.

 

la voisine nous prétend que la place modélisée en jaune sur le dessin, qui mesure 1,90 de large contre le mur, n'est pas à nous et que n'importe qui peut se garer la.

 

sauf qu'avec 1,9 de large jusqu’à notre portail, à part se garer en smart, je vois pas quelle voiture ne va pas déborder sur notre garage.

c'est ce qui s'est passé il y a environ un mois, quelqu'un s'est garé avec un monospace et nous avons eu du mal a rentrer chez nous alors nous avons laissé un mot sur le pare brise. Et c'est pour ça que la voisine est venue nous voir ...

 

Qu'en pensez vous ?

 

Modifié 24 décembre 2013 par snowfree52

[Greg House]

Je pense qu'a partir du moment ou le véhicule empiète sur l'entrée/sortie de ton garage elle n'a pas droit de stationner sur cet emplacement. C'est comme se garer devant un garage en ville, c'est interdit.

[ThoTokio]

Je dirais comme Greg : sortie de véhicule, donc si stationnement gênant, arrêt autorisé mais stationnement interdit.

[impuniteftw]

[...]

Vous pourriez donc contester une contravention qui ne préciserait pas la nature précise de l'infraction qui vous est reprochée, par exemple, Article R417-11, 3°.

[...]

La place doit comporter un panneau de type B6d "arrêt et stationnement interdit", accompagnée d'un panneau M6h, "sauf GIG/GIC". Souvent, je vois des places sans panneau, avec juste un siège handicapé de dessiné au sol. Cette signalisation n'est pas réglementaire et doit vous poussez à contester la contravention.

[...]

Si cet arrêté n'existe pas, vous pouvez contester. La jurisprudence à ce sujet est clair. Pas d'arrêté = classement sans suite:

[...]

 

Mon dieu, les pauvres petits qui se garent comme des gros *** en toute impunité! Et en plus ça explique comment contester? Vous ne pouvez pas juste ne pas vous garer sur ce genre de place, tout simplement? Franchement, l'amende devrait être de 1000€, ça vous calmerait certainement plus vite. C'est valable pour tous les ****** qui se garent n'importe où; n'importe comment, et qui font chier tout le monde parce qu'il ne peuvent pas marcher 5min ou payer quelques euros de parking.

 

Bref, je n'ai pas le moindre respect pour les sous-merdes qui se garent sur les places reservées aux handicapés, même pour 2min le temps d'aller acheter des clopes ou du pain.

[Dinozzo]

Bonjour !!

 

Et moi je n'en ai pas non plus pour les gens qui ne prennent pas 5 minutes pour d'une se présenté, de deux dire bonjour et de trois traité ainsi les gens.

[freesid]

bonjour excuser moi de vous déranger. moi j reçue aujourd'hui une amende du 4eme classe135 e" stationnement gênant de véhicule sur un emplacement réserve aux véhicule de transport de fonds bijoux ou métaux précieux"on date du 01/01/2014ma question vue kque c un jour fériés esque ils ont le droits. merci pour votre aide

[Fred]

Un peu d'effort sur l'orthographe et la ponctuation ne ferait pas de mal.

 

Sinon, ca marche pareil les jours fériés.

 

Fred

[lorenzo89]

Bonjour,

 

@ snowfree52`

 

Si ce n'est pas goudronné, moi je mettrais des plantations avec des fleurs ......

Tu peux aussi agrandir ton portail jusqu'à 3,50 m ( passage camion ) cela sera plus clair , en déposant une déclaration de travaux tu vas voir ce que la mairie te répond, même si tu ne le fais pas pas les travaux.

Modifié 14 janvier 2014 par lorenzo89

[snowfree52]

c'est goudronné

 

et pour le portail c'est ce que j'ai répondu à la voisine, si notre portail faisait 3,5m au lieu de 3m ça changerait tout.

je vais étudier la déclaration de travaux ! pour tout dire j'avais même envisagé de vraiment agrandir le portail vu que je vais le changer.

[impuniteftw]

Bonjour !!

 

Et moi je n'en ai pas non plus pour les gens qui ne prennent pas 5 minutes pour d'une se présenté, de deux dire bonjour et de trois traité ainsi les gens.

 

pas de soucis j'en ai pas besoin, surtout que je lis des horreurs pareilles : http://forums.audipa...uelle-sanction/

 

160 (enfin surement 180 compteur) au lieu de 90 mais "ne me jugez pas svp on fait tous des conneries". Ca doit être le même genre de bredin que je vois rouler comme des marteaux. La vie c'est pas un jeu vidéo les gars, alors le kakou c'est sur un circuit, pas sur la route où y a des gens qui tiennent encore à leur vie. Ne vous inquiétez pas, je ne vous embête pas plus et vous laisse dans votre microcosme de couillons sans foi ni loi qui ne respectent pas les autres, et je ne parle pas d'un forum, mais de la vraie vie de tous les jours. Over and out.

Modifié 14 janvier 2014 par impuniteftw

[Dinozzo]

Pour être donneur de leçon vaut mieux être parfait en tout point...

Merci d'être passer

 

:coucou:

[Fred]

Si c'est pour s'inscrire aujourd'hui et poster n'importe quoi, tu aurais mieux fait d'éviter l'inscription...

 

Fred

[lorenzo89]

c'est goudronné

 

et pour le portail c'est ce que j'ai répondu à la voisine, si notre portail faisait 3,5m au lieu de 3m ça changerait tout.

je vais étudier la déclaration de travaux ! pour tout dire j'avais même envisagé de vraiment agrandir le portail vu que je vais le changer.

 

Si tu avais déjà prévu de changer le portail, la solution à 3,50 m sera la mieux, c'est ce que j'ai à la campagne et c'est très confortable pour les manoeuvres.

Les entreprises qui travaillerons chez toi seront contente , comme pour les déménagements et livraisons.

 

PS:

D'après ce que je comprends c'est ta voisine qui s'était garé sur la place à 1,90 ou un de ses visiteurs ?

 

Dans ce cas pour être en bon terme avec ta voisine, c'est d'aller la voir et de lui dire que tu comprends bien que la situation de stationnement est tendu dans ton quartier et que si exceptionnellement elle a besoin de mettre une voiture quelques heures devant ton portail qu'elle t'appelle avant pour te demander si cela ne te gène pas ce jour là et qu'elle te laisse le portable du conducteur. Ce serai de la bonne courtoisie entre voisin à condition qu'elle n'en abuse pas.

Modifié 16 janvier 2014 par lorenzo89