Malus écologique et véhicule importé

[Bap33]

Hello,

 

J'envisage de remplacer ma baleine dans les 1 à 2 ans qui viennent, avec un véhicule importé (vraisemblablement d'Allemagne) car souvent moins cher à équipement / âge / kilométrage identiques.

Mais il me semble avoir lu que pour les véhicules importés (même d'occasion), il faut quand même s'acquitter du Malus racket écologique et que celui-ci est abaissé de 10% par année d'ancienneté du véhicule. Cette taxe serait donc réduite de 20% pour un véhicule de 2 ans par exemple.

 

Compte tenu que les véhicules d'occasion français sont exonérés de cette taxe, j'en viens donc à me poser la question sur le réel gain financier de prendre un véhicule d'occasion importé, en particulier s'il s'agit d'une motorisation essence > 200-250CV pour lesquels le malus racket écologique devient délirant (ex. Superb3 TSI280CV / Cupra Formentor 300, on est à plus de 15000€ de taxe ) .

 

Quelqu'un ayant importé un véhicule récemment pourrait-il m'éclairer sur ce qu'il a réellement dû régler au trésor public svp ?

 

Merci à vous. 

[Frix]

Cette arnaque organisée évoluant chaque année, ce qui est vrai aujourd'hui ne le sera malheureusement plus demain ....  

 

De plus, si j'ai bien capté .....  Ce fichu malus dépend de plusieurs paramètres (puissance Kw, émission de Co2) donc ce qui est applicable sur une auto ne le sera pas pour une autre.

 

Un autre point, concerne la TVA :

- Gratuite pour l'achat d'un VO auprès d'un particulier.

- Payable sur la base de 19% en Allemagne pour l'achat d'un VO auprès d'un professionnel.

- Payable sur la base de 20% en France pour l'achat d'un VN.

[Bap33]

La TVA, je l'avais bien en tête, ma question est surtout focalisée sur le malus racket écologique.  

Eh oui, on n'est jamais à l'abri d'une évolution de la loi / réglementation... 

Donc disons qu'à ce stade, je me base sur ce qui existe et tente de comprendre comment ça fonctionne...  

 

Pour les paramètres que tu évoques (puissance, emission de C02), il n'y a en réalité que les émission de C02 (en g/km) qui rentrent en ligne de compte pour déterminer le montant de ce malus racket écologie à l'achat d'un VN donné en France :

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F35947

 

On est bien d'accord que ça peut donc varier sensiblement d'un modèle à un autre. D'autant que qqn grammes de plus peuvent vite faire une sacré différence !

 

Autre point à étudier dans mon cas : avec 3 enfants, j'ai droit à une réduction de 60g, ça peut faire une sérieusement diminuer la douloureuse.

Ex. 195g = 18188€  > réduction famille nombreuse -> 135g = 310€. Et le cas extrême : 225g = 49047€ > réduction famille nombreuse -> 165g = 4279€ !

J'adore mes mômes ! 

 

[Frix]

Tu n'oublieras pas qu'il y a aussi la taxe au poids, appelée poétiquement "Malus sur la masse en ordre de marche".

 

J'adore la poésie administrative française ....  

=>  https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F35950#:~:text=Véhicule immatriculé à l'étranger,partir de 1 800 kg.&text=2000 €-,La taxe sur la masse en ordre de marche est,et le malus au poids.

 

J'espère que pour le poids ils ne tiennent pas compte du poids des passagers parce qu'avec tes 3 enfants, ton épouse et toi ça va augmenter la note .....  

 

 

 

 

 

 

J'suis déjà tréééééééés loin !!

[Romaiin41]

Bonjour,

 

pour t’aiguiller tu as un simulateur sur le service de l’ANTS pour simuler une CG d’un VO en import ( section 1re immatriculation d’un véhicule en France ) a ne pas confondre avec immat VN. 

 

Tu devras t’acquitter des différents malus comme déjà cité plus haut : CO2 // POIDS // Cheval fiscal si supp 16

 

ci-joint simulateur de CG 

 

https://www.service-public.fr/simulateur/calcul/cout-certificat-immatriculation

[Romaiin41]

En complément tu fais partis des foyers dit :  famille nombreuse tu as donc le droit à une réduction de ton malus écologique, tu dois payer les différents malus et dans un second temps, faire la demande de remboursement ou être copain avec un garage ou point ANTS qui te fera un WW provisoire (dans tout les cas tu en auras un étant un véhicule d'importation) et une demande ANTS d’immatriculation avec en justificatifs, ton avis d’impôts avec les 4 parts pour avoir la réduction du CO2 en direct. 

 

Nous avons essayé pour un client mais malheureusement la demande a été refusée. 
Il a du payer et ce faire rembourser sous environ 3 mois et plus si affinité...

Modifié 28 avril par Romaiin41