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Nouveau contrôle technique issu d'une directive européenne signée en avril 2014 applicable au 20 mai 2018


jacquouR

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Le nouveau contrôle technique issu de la DIRECTIVE 2014/45/UE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 3 avril 2014 sanctionnera plus sévèrement les "défaillances" techniques des véhicules à partir du 20 mai 2018. La liste des vérifications passe à 606 points (dont 467 entraînant une contre-visite).

Les défaillances constatées lors des contrôles périodiques des véhicules sont classées dans l’une des catégories suivantes:

1. 139 défaillances mineures: En cas de défaillances mineures uniquement, le contrôle technique est considéré comme ayant été subi avec succès, les défaillances sont rectifiées et le véhicule ne fait pas l’objet d’un nouveau contrôle. En clair: défaillances mineures n’ayant aucune incidence notable sur la sécurité du véhicule ou sur l’environnement, et autres anomalies mineures.

2. 340 défaillances majeures entraînant une contre-visite : En cas de défaillances majeures, le contrôle est considéré comme ayant échoué. L’État membre ou l’autorité compétente décide de la durée pendant laquelle le véhicule en question peut circuler avant de devoir subir un nouveau contrôle technique. Ce nouveau contrôle a lieu dans un délai défini par l’État membre ou l’autorité compétente mais au plus tard deux mois après le premier contrôle. En clair : défaillances majeures susceptibles de compromettre la sécurité du véhicule, d’avoir une incidence négative sur l’environnement, ou de mettre en danger les autres usagers de la route, et autres anomalies plus importantes ; les automobilistes concernés bénéficieront d'un délai de deux mois pour effectuer les réparations et faire valider la correction de la défaillance auprès du centre de contrôle.

3. 127 défaillances critiques entraînant une contre-visite: En cas de défaillances critiques, le contrôle est considéré comme ayant échoué. L’État membre ou l’autorité compétente peut décider que le véhicule en question ne peut plus circuler sur la voie publique et que l’autorisation de circuler doit être suspendue pendant une durée limitée, sans que cela n’entraîne une nouvelle procédure d’immatriculation, jusqu’à ce que les défaillances soient rectifiées et qu’un nouveau certificat de contrôle technique soit délivré, prouvant que le véhicule est en état de circuler. En clair: défaillances critiques constituant un danger direct et immédiat pour la sécurité routière ou ayant une incidence sur l’environnement, justifiant qu’un État membre ou ses autorités compétentes puisse interdire l’utilisation du véhicule sur la voie publique ; pour les défaillances dites "critiques, les usagers se verront apposer une vignette stipulant l'obligation de passer une contre-visite. L'automobiliste n'aura que jusqu'à la fin du jour ouvré du CT pour effectuer la réparation. Le risque, c’est un engorgement chez les garagistes, donc des délais de réparation plus longs. En cas d'utilisation sans réparation, le contrevenant s'expose à une amende de 90 euros (si paiement immédiat, 135 euros sinon).

Vous trouverez dans le Chapitre 3, les informations relatives aux défaillances. Cela dit, ça comprend aussi les véhicules de + de 3,5T et les motos (dans un proche avenir pour ceux-ci...).

CONTENU ET MÉTHODES DE CONTRÔLE, ÉVALUATION DES DÉFAILLANCES DES VÉHICULES

http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=celex%3A32014L0045

:( Point concernant les pneumatiques, défaillance critique:

5.2.3. Pneumatiques

Contrôle visuel de tout le pneumatique, soit par rotation de la roue libre, le véhicule étant placé au-dessus d’une fosse ou sur un pont élévateur, ou en faisant alternativement avancer et reculer le véhicule au-dessus d’une fosse.

La taille, la capacité de charge, la marque de réception ou la catégorie de l’indice de vitesse du pneumatique ne sont pas conformes aux exigences et nuisent à la sécurité routière. Capacité de charge ou catégorie de l’indice de vitesse insuffisant pour l’utilisation réelle, le pneu touche une partie fixe du véhicule, ce qui compromet la sécurité de la conduite.

Pneumatique gravement endommagé ou entaillé. Corde visible ou endommagée.

L’indicateur d’usure de la profondeur des sculptures devient apparent. La profondeur des sculptures n’est pas conforme aux exigences.

:( Point concernant les nuisances, bruit, défaillance critique:

8.1.1. Système de suppression du bruit

Évaluation subjective (à moins que l’inspecteur ne considère que le niveau de bruit se situe aux limites, auquel cas un sonomètre peut être utilisé pour mesurer le bruit émis par un véhicule en stationnement).

Un élément du système de suppression du bruit est desserré, endommagé, mal monté, manquant ou manifestement modifié d’une manière néfaste au niveau de bruit. Très grand risque de chute.

Au rayon de ces défaillances critiques, des défauts très variés : corrosion excessive, déformation d’un élément du châssis, fuite ou absence de liquide de frein, usure excessive des plaquettes ou des disques, siège conducteur mal fixé, détérioration du vitrage affectant la visibilité, jeu excessif dans la direction, fuites excessives de liquides, portes ne se fermant pas, absence de rétroviseurs, pneu entaillé ou excessivement usé, feux stop ne fonctionnant pas, risque de chute d’un élément d’échappement ou d’un pare-chocs…

Le nouveau contrôle technique organise également un contrôle plus sévère du taux de suies et de l'opacité des fumées des moteurs Diesel, afin de lutter contre le retrait frauduleux des filtres à particules ("défapage"). Officiellement, votre voiture "défapée" ne passera plus le contrôle à compter du 20 mai 2018. Mais le délai accordé aux gestionnaires de centres pour renouveler leur opacimètre laisse un peu de répit à ceux qui roulent sans FAP.

Défaillance majeure

8.2.1.1. Équipements de réduction des émissions à l’échappement

Contrôle visuel.

L’équipement de réduction des émissions monté par le constructeur est absent, modifié ou manifestement défectueux.

Par contre, les vitres avec films réfléchissants ou teintés sont considérés comme défaillance mineure sans contre-visite.

3.2.État des vitrages

Contrôle visuel.

Vitre ou panneau transparent (y compris les films réfléchissants ou teintés) non conforme aux exigences1 (en dehors de la zone balayée par les essuie-glaces).

:( Point sur les compteurs kilométriques:

La fraude au compteur kilométrique devrait être considérée comme une infraction passible de sanction, puisque la manipulation d’un compteur kilométrique peut conduire à une évaluation incorrecte de l’état des véhicules. La mention du kilométrage sur le certificat de contrôle et l’accès des inspecteurs à ces informations devraient faciliter la détection de toute altération ou manipulation du compteur kilométrique. L’échange d’informations sur le kilométrage entre les autorités compétentes des États membres devrait être examiné par la Commission.

Certificat de contrôle technique:

Les États membres veillent à ce que, afin de vérifier le kilométrage, pour les véhicules équipés normalement d’un compteur kilométrique, les informations communiquées lors du précédent contrôle technique soient mises à la disposition des inspecteurs dès qu’elles sont disponibles par voie électronique. La manipulation d’un compteur kilométrique en vue de réduire le nombre de kilomètres parcourus ou de donner une représentation trompeuse de ce nombre, lorsqu’elle est avérée, est passible de sanctions effectives, proportionnées, dissuasives et non discriminatoires.

Défaillance majeure

7.11. Compteur kilométrique

Contrôle visuel et/ou à l’aide de l’interface électronique.

Manipulation évidente (fraude) pour réduire ou donner une représentation trompeuse du nombre de km parcourus par le véhicule.

Manifestement inopérant.

:mur: Toutefois...

JORF n°0057 du 8 mars 2017 texte n° 9
Arrêté du 2 mars 2017 modifiant l'arrêté du 18 juin 1991 relatif à la mise en place et à l'organisation du contrôle technique des véhicules dont le poids n'excède pas 3,5 tonnes

3.2.1. ÉTAT DES VITRAGES

3.2.1. a. 1. Vitrage fissuré ou décoloré [Loc.] Mineure 3.2.1. a. 2. Vitrage fissuré ou décoloré, à l'intérieur de la zone de balayage des essuie-glaces ou de vision des rétroviseurs [Loc.] Majeure 3.2.1. a. 3. Vitrage fissuré ou décoloré, à l'intérieur de la zone de balayage des essuie-glaces : visibilité fortement entravée [Loc.] Critique 3.2.1. b. 1. Vitrage autre que le pare-brise et les vitres latérales avant non conforme aux exigences [Loc.] Mineure 3.2.1. b. 2. Pare-brise ou vitre latérale avant non conforme aux exigences [Loc.] Majeure 3.2.1. c. 2. Vitrage dans un état inacceptable [Loc.] Majeure 3.2.1. c. 3. Vitrage dans un état inacceptable : visibilité fortement entravée [Loc.] Critique

ou le document UTAC citant la réglementation du 8 mars 2017: http://www.utac-otc.com/REGLEMENTATION/Arrêtés et décrets publiés/Arrêté modificatif du 2 mars 2017.pdf

3.2. ÉTAT DES VITRAGES 3.2.1. ÉTAT DES VITRAGES

3.2.1.a.1. Vitrage fissuré ou décoloré [Loc.] Mineure

3.2.1.a.2. Vitrage fissuré ou décoloré, à l’intérieur de la zone de balayage des essuie-glaces ou de vision des rétroviseurs [Loc.] Majeure 3.2.1.a.3. Vitrage fissuré ou décoloré, à l’intérieur de la zone de balayage des essuie-glaces : visibilité fortement entravée [Loc.] Critique 3.2.1.b.1. Vitrage autre que le pare-brise et les vitres latérales avant non conforme aux exigences [Loc.] Mineure

3.2.1.b.2. Pare-brise ou vitre latérale avant non conforme aux exigences [Loc.] Majeure

3.2.1.c.2. Vitrage dans un état inacceptable [Loc.] Majeure

3.2.1.c.3. Vitrage dans un état inacceptable : visibilité fortement entravée [Loc.] Critique

ou avec le document UTAC concernant les méthodes de contrôle des vitres latérales avant datant du 9 mars 2017: http://www.utac-otc.com/METHODES DE CONTROLE/In²structions Techniques Directive 2014-45/IT VL F3A-VISIBILITE-090317.pdf

59f2d141ea37e_DocumentUTACvitrage.jpg.e7

Méthodes de contrôle: Effectuer une comparaison visuelle avec un nuancier de plusieurs teintes ou un appareil de mesure pour mesurer le pourcentage de TLV

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Merci pour ces infos.

 

Pour l'échappement, la solution serait de garder son ancienne ligne juste pour le passage du CT...

 

Oui, si tu as fait des modifications, impliquant une dégradation au niveau de la pollution ou une nuisance sonore, c'est à dire ne correspondant plus à l'origine dont certains paramètres sont déjà identifiés sur la carte grise.

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ben ouias en fait c est comme avant...si tu viens au ct avec des pneus sous la limite ou un pot d échappement troué , ben c etait contre visite aussi...

 

la le nouveau truc c est plus de bidouillage sur le fap , ca va etre controlé...

 

defaut critique : moi j attends de voir , reparation en 1 jours ???, l argent a sortir de suite ,pas de place dans le garage , pas les pieces (le temps de commander) pour reparer ,les vacances etc etc...

 

on va payer plus cher pour le temps passé sur la voiture lol , en 2000 45 min =55 euro , 2016 20 min = 70 euro ??? bizarre ...ca va etre juste une excuse pour faire une augmentation de plus...

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Il faudra compter 20% de plus sur la facture. Les vrais gagnants, ce seront les garages pas les CT qui devront investir d'abord. Bien sûr, les garages vont nous faire patienter au vu de la demande.

Si tu roules avec une défaillance critique, tu auras une vignette spécifique collé sur ton pare-brise (sauf si tu l'enlèves). Les forces de l'ordre pourront t'arrêter et mettre ton véhicule sous séquestre à tes frais, le temps que tu trouves un garage...

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tu ne pourra pas rouler plus d un jour avec une defaillance critique ....et bien sur tout le monde se passera de sa voiture le temps des reparations...voila voilaa...commander les pieces ou prendre rdv , prendront plus d un jour...mais bon ca les politiques ...l argent aussi tout le monde pourra pas sortir l argent direct comme ca non plus ...80 euro de ct plus la reparation.... voila debile leur truc...

 

quand aux ct qui gagne pas d argent lol... en core des pauvres malheureux que je vais pas plaindre..j avais pensé a ouvrir un ct ...bon business...obligatoire et argent gagné vite fait bien fait sans trop de peine...

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Les gens rouleront sans CT voilà tout.

Il n’y pas assez de force de l’ordre pour contrôler tout ça de toute façon.

Ça va finir en pétard mouillé comme pour les vitres teintées et la vignette crit’air.

Environ 3 mois de contrôle et ensuite tranquille... au petit bonheur la chance.

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Les gens rouleront sans CT voilà tout.

Il n’y pas assez de force de l’ordre pour contrôler tout ça de toute façon.

Ça va finir en pétard mouillé comme pour les vitres teintées et la vignette crit’air.

Environ 3 mois de contrôle et ensuite tranquille... au petit bonheur la chance.

 

Malheureusement, en plus des gens qui roule sans permis (perte des 12 points), sans assurance (trop chère ou inutile puisque plus de permis)... Je ne veux pas jeter de l'huile sur le feu mais tout ça est bien plus difficile à contrôler (et verbaliser) que la machine à fric que représentent les radars automatiques (fixes ou mobiles). Les resquilleurs et possesseurs de poubelles roulantes ont encore de beaux jours devant eux...

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Nouveau lien UTAC,

ARRÊTÉ DU 18 JUIN 1991 MODIFIÉ VERSION 22 B APPLICABLE À COMPTER DU 20/05/2018

vu que les autre pages n'existent plus. Pour les infos de la liste des défaillances, à partir de la page 27.

 

CONTRÔLE TECHNIQUE PÉRIODIQUE DES VÉHICULES LEGERS:

http://www.utac-otc.com/REGLEMENTATION/Arr%C3%AAt%C3%A9%20compil%C3%A9/Arrete_du_18_juin_1991_version%20consolidee_version22b%20-08112017.pdf

 

Evolution 22B 08/11/2017: Intégration des modifications de l’arrêté du 4 septembre 2017 applicables au 20/05/2018 (en bleu les modifications):

Rajouts dans le § 6.2.13. AUTRES OUVRANTS

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""Ecrous ou goujons de roue manquants ou desserrés"" defaut majeur , j ai 20 goujons sur ma voiture , j espere qu ils vont les controlés le serrage pour ma securité .... c etait deja le cas avant , vous avez deja vu beaucoup de contrôleur le faire...

 

comme la pression des pneu avant c etait fait plus maintenant , ben oui 20 min de CT , on peut pas faire tout , argent ou sécurité il faut choisir...

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""Ecrous ou goujons de roue manquants ou desserrés"" defaut majeur , j ai 20 goujons sur ma voiture , j espere qu ils vont les controlés le serrage pour ma securité .... c etait deja le cas avant , vous avez deja vu beaucoup de contrôleur le faire...

 

comme la pression des pneu avant c etait fait plus maintenant , ben oui 20 min de CT , on peut pas faire tout , argent ou sécurité il faut choisir...

 

Les contrôleurs ne peuvent pas tout contrôler, c'est impossible dans leur temps imparti. De surcroît, en mai 2018, 606 points seront désormais à contrôler :MdrDevil:

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ben moi c est pas mon probleme ,a quoi sert de mettre des defaut a controler si c est pour ne pas les controler ???

 

ce controle est fait pour notre securité ou pour faire de l argent ???

 

donc il y a trop de point de controle ...

 

autoplus je crois avait deja fait le test sur des points dans différents centres et beaucoup , n etaient pas controlé , les goujons , le nivo de liquide de frein et autres ...bravo la securité ...je paye en plus

 

bref le CT quoi...

 

y a un truc qui vont pas loupé , c est la pollution et les fap....

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J'ai discuté avec la personne qui m'a fait mon controle ce matin suite à une contre visite, et il me disais qu'il a de fortes chances qu'il n'y ait pas plus de point de controle, mais que par contre la majorité des points qui sont aujourd'hui sujet à non contre visite, passeront en contre visite obligatoire, pour inciter les gens à faire les réparations au lieu d'attendre et d'attendre...

Après certains point seront sujet à contre visite avec interdiction de rouler le lendemain.

Maintenant, on connaît nos politiciens, et avant qu'ils se mettent d'accord avec tous les pays européens, je pense qu'il va y avoir encore quelques modifications...

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mais que par contre la majorité des points qui sont aujourd'hui sujet à non contre visite, passeront en contre visite obligatoire, pour inciter les gens à faire les réparations au lieu d'attendre et d'attendre...

 

 

ben tiens encore plus nul...essuis glace trop usés , fêlure glace de phare , corrosion carosserie et dautres truc inscrit sur le CT qu il ne servent a rien.....a oui contre visite obligatoire....faut absolument reparer...n importe quoi ...encore pire...

 

reparation le jour meme j attends avec impatience. ou encore un truc pour pouvoir mettre des amendes !!!

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  • 10 mois plus tard...

bon jour 

 voila passage au nouveau controle technique  moins de 25 min , paperasse inclus... pour les nox aucunes mesures sur le CT..

 

il parait que c etait censer etre plus long et c est pour ca que l ont payait plus cher ??? pas plus long mais plus cher...bizarre...

 

il vous sucre un jour aussi vous passez le 18 octobre 2018 et le controle est valable juqu au 17 octobre 2020... cool !!! 

Modifié par aslan
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Le contrôle des  NOx, ce sera à partir de 2019.

Pour le moment, des équipements ont été mis à la disposition des centres de contrôle technique et c'est en cours d'expérimentation: 5 fabricants (Actia, AVL, Bosch, Capelec, Maha) avec des protocoles différents et des niveaux d’investissement qui sont radicalement différents (de 2 000 à 35 000 euros).  Les centres testeurs transmettent les données à l’organisme central du contrôle technique (UTAC), qui reçoit également les mesures effectuées par sonde et les informations des logiciels embarqués. Après analyse des données collectées, l’organisme devra définir des valeurs de référence pour les gaz polluants afin d’élaborer un nouveau protocole qui sera utilisé à partir du 1er janvier 2019 dans l’ensemble des centres de contrôle technique.

Cela concerne les 5 gaz qui seront analysés dans le cadre du nouveau contrôle technique :

Monoxyde de carbone (CO)

Dioxyde de carbone (CO2)

Hydrocarbures imbrûlés (HC)

Particules fines qui sont déjà contrôlées actuellement lors du contrôle anti-pollution

Oxydes d’azote (NOx) rajouté dans la liste des gaz mesurés.

Modifié par jacquouR
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  • 1 mois plus tard...

6 mois de sursis pour le controle technique , ah oui mais le prix avait deja augmenté c est bete, les prix vont baisser ?? ...puis dans 6 mois on recommence ???

 

ca tombe bien la plupart des CT etaient pas pret ...

 

et puis tout etait deja passé a part le nouveau controle sur les gaz d échappement....donc un coup d epée dansl eau de notre gouvernement mais merci quand meme...

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https://www.rtl.fr/actu/debats-societe/gilets-jaunes-controle-technique-garagistes-en-colere-7795812959

 

ben tiens 80 euro le controle technique , c est pour la santé et pour notre securité....et la taxe carbone pour l ecologie ...encore un qui essaye de nous faire culpabilisé pour faire passer ses augmentation de tarif  ou des tarif trop cher..

 

80 euro , 30 min ...  160 euro de l heure ...pas mal..

 

quand je vais voir mon medecin lui me demande que 25 euro.. pourtant lui il a fait 10 ans d etude....

  • Aime 1
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Surtout que le gouvernement à écrit noir sur blanc que ces augmentations de taxes sur le carburant et le tabac (je ne fume pas) compenseront directement le CICE, qui lui, est passé de 20 à 40 milliards d'€ !

 

L'écologie est le prétexte, donner aux grandes entreprises est la véritable raison, entreprises qui payent très peu d'impôts soit dit en passant... Le CICE n'a jamais fait ses preuves...donc on le double pour voir...

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  • 2 semaines plus tard...

apres voir lu quelques article sur le net , les nouveaux controles ani pollution pourraient ne pas se faire , parce nos chers tetes pensantes ,avaient pas penser que les constructreurs auto , pour vendre leur super voitures non polluantes amélioraient  ((mentaient)) sur les chiffres des normes  pour pouvoir et avoir un vehicule pas polluant...euro 5 -6

 

les controles se baseraient sur de chiffres pas atteignable ou difficilement  donc recalage pourtant avec des voitures recentes  ..bravo..lol

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Oui mais malgré tout les centres sont obligé de 's'équiper des derniers modèles de contrôleurs qui sont connecté, ce qui fait que l'opérateur ne pourra plus tricher en accélérant moins le moteur car le test ne sera pas validé avant d'avoir atteint le régime demandé.

 

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Tout à fait, nos constructeurs sont à la traîne... Egalement, nos CT ne sont pas prêts car ça présente un lourd investissement et doit être étalé dans le temps.

 

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Ensuite, pour le diesel, il faudrait que nos constructeurs généralisent des technologies suivantes déjà utilisées comme sur les PL. 

En clair, par exemple, Bosch y adjoint un système de réduction catalytique sélective SCR. Le principe de la réduction catalytique sélective consiste à ajouter un agent réducteur des NOx dans les gaz d'échappement. Il s'agit d'ammoniac (NH3) qui, en présence d'oxygène (O2) transforme les NOx en azote (N2) et en eau (H2O). Le problème c’est que la SCR n’est efficace que lorsque la température est supérieure à 200°C. En ville ou à petite vitesse, les gaz d’échappement n’atteignent pas ce seuil. Bosch a donc adopté un dispositif de réchauffage (sans doute électrique) pour maintenir une température suffisante à la conversion de l’AdBlue et au fonctionnement du catalyseur. Donc, wait and see.

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Perso j'ai passé deux bagnoles depuis le 20 mai. Temps de controle : 45 min au lieu de 30

 

Sur le Zafira 1.6 16 V de mes parents (année 2000) : passage a la valise pour voir les défauts, remarques sur l'huile présente "suffit d'essuyer Mr avant de venir au CT et ça passe"

Idem pour mon A4 lundi dernier : "Il y a de l'huile sur le cache, vous l'essuyez avant de venir et ça passe"

 

Aucune remarque sur la vanne EGR bouchée (présente, mais plaques de chaque coté) pollution acceptable

 

Dans mon centre en tout cas la vigilance est tout de même renforcée. Après je m'attends a un CT moins favorable pour l'A6 dont les organes de freinage sont à remplacer. Ca me semble aussi logique pour la sécurité de tous

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