calcul taxe CO₂ et éco taxe pour A6 importation allemande

[corben39]

bonjour à tous,

 

Je viens une nouvelle fois solliciter votre aide, cette fois pour rendre simple quelque chose qui est toujours présenté de manière très compliquée sur tous les liens internet:

 

Quel est le prix à payer en plus des Chevaux pour la création d'une carte grise d'une voiture qui entre en France pour la 1ère fois.

 

 

mon cas:

- A6 3.0l TDI 224ch immatriculée en Allemagne le 01/08/2007.

- Je l’achète disons aujourd'hui 17/12/2014.

- Admettons un taux de CO2 de 211 gr/KM (chiffre trouvé sur site constructeur, mais je suis preneur de vos valeurs réelles de vos cartes grise : ligne V.7)

Quelle taxes ou écotaxe etc...je vais devoir payer en plus pour ma carte Grise?

 

 

toutes les informations des sites du gouvernement parlent de taxes "énormes" dans 1 tableau qui fait très peur lol (www.carte-grise.org/ecotaxe.htm).

MAIS 1 PHRASE PERMET PLUSIEURS INTERPRÉTATIONS et me pose problème pour comprendre et calculer:

La date de 1ere mise en circulation:

- Ils parlent de celle de la voiture (01/08/2008) ou de celle en France (17/12/2014) pour déterminer si on paye une taxe (car si j'ai bien compris pas à payer si avant 1/1/2008)?

- Ils parlent de celle de la voiture (01/08/2008) ou de celle en France (17/12/2014) pour prendre en compte ce tableau pour le calcul (car si dans le cas 2014, c'est 8000€ de taxe !!!!)?

 

 

les différents Calculs:

- on voit parfois 2€ par gr de Co2 supérieur à 200gr. Dans mon cas 211gr, donc 2 x 11 = 22€

- ou on voit parfois 10% de moins par année entamée depuis mise en service à partir du tableau qui fait peur (www.carte-grise.org/ecotaxe.htm). Et là ça ferait une base de 8000€ - 8 x 10%...

 

 

Qui a déjà réellement effectué cette démarche d'acheter dans un pays européen (assez dernièrement), et combien cela lui a coûté?

Bref besoin de vos lumières pour ses 4 questions et surtout un calcul rée de mon casl!!

 

Et pendant qu'on y est, histoire d'aider tous les lecteurs qui seraient intéressés:

même questions si la voiture à sa 1ère immatriculation en Allemagne après 2008 (pour les calculs partons sur le 10/01/2008 par exemple).

 

 

Merci d'avance à tous

[Dandinos]

Ta voiture étant de 2007, il n'y avait pas de taxe co2 a l'epoque. Donc peux etre que tu n'est pas concerné... A voir

 

Partons comme si elle etait de 2008.

Pour 211 gr le malus etait de 1600.

A cela tu enleve 10% par an donc 6 ans pour aujourd´hui.

1600-60%=640

 

Apres je peux me tromper ...

[corben39]

salut,

donc pour toi, tu te bases de la 1ere immatriculation DE LA VOITURE donc en Allemagne (2008), et non celle de 1ere immatriculation EN France (2014) pour lire le tableau.

 

c'est ce que je pensais au début, mais plus certain de cela vu comme c'est expliqué vers le tableau (comme par exemple sur le lien suivant: http://www.jura.gouv.fr/Demarches-administratives/Certificat-d-immatriculation#F19911 )

[yv12]

a partir de juin 2004 il y a un ajout au prix des chevaux fiscaux il me semble

pas encore le bonus malus, mais une ecotaxe sur voiture poluante

[fmd56]

Il me semble aussi que c'est la date de 1° immat, mais pas sur !

[Dandinos]

Avant de me la faire voler j'avais importer un 335i d'allemagne.

 

Donc je suis sur de moi a 99%.

 

L'info que je te donne a ete bonne pour moi et date de l'annee.

Elle etait de 2011 et donc jai pris le bareme pour l'annee 2011 et je lui est enleve 10% par annee.

[Julio57]

J'ai acheter la mienne en avril et elle est de nov/2011 pour un 2.0l tdi 170 j'ai payer de mémoire quelque chose comme 160

[GéGé91]

Le tdi 170 est écologique

[fmd56]

Pour les grand-père oui :boulettour:

 

Je plaisante Gégé :kimouss:

Modifié 17 décembre 2014 par fmd56

[GéGé91]

:kimouss:

Modifié 17 décembre 2014 par GéGé91

[corben39]

salut,

suite des infos (tel à la préfecture):

 

il existe 2 taxes qui se cumuleraient (Y3 sur vos cartes grises):

- la taxe CO2 pour les véhicule immatriculés après 2004 où on regarde le taux de CO2 AU DESSUS DE 200gr/km (V7 sur vos cartes grises)

- l'écotaxe pour les véhicules immatriculés après 2008 (n'importe ou en Europe!!)

 

pour la taxe CO2, le calcul est très simple:

- au dessus de 200gr, c'est 2€ par gr. Dans mon cas 211gr, donc 11x2 = 22€

- au dessus de 250gr, c'est 4€ par gr en plus de ceux au dessus de 200gr.

On la paye la première fois que la voiture est immatriculée en France.

Après quand on la revend, a priori, c'est la puissance fiscale qui comptera pour calculer cette taxe CO2 de la prochaine carte grise (a verifier car je pensais que c'était toujours le taux de CO2).

 

Pour l’écotaxe:

- pour les véhicule immatriculé avant 2008 en Europe, pas d'écotaxe!!

- pour les véhicule immatriculé après 2008 en Europe, il y a une écotaxe qui se calcule avec le tableau ..MAIS je n'ai pas encore la réponse car je ne sais toujours pas si on prend 2014 comme 1ere immatriculation (en France) ou 2008 (en Europe) pour lire et calculer dans le tableau : http://www.carte-grise.org/ecotaxe.htm

Modifié 18 décembre 2014 par corben39

[Dandinos]

Tu prends premiere imat de la voiture et non celle en france.

 

Je suis sur a 100 %.

 

Sinon ce serai totalement débile ( bon on habite en france donc on as l'habitude).

 

Tu peux me croire a 100%

http://www.carte-grise.org/ecotaxe.htm

 

Le tableau se trouve sur ce site.

[rambo_om]

la mienne est de 2007, achetée en Allemagne en 2012, pas de d'écotaxe à payer, seulement la carte grise et le surplus CO2.

[Nojack]

Hello,

Ci dessous un lien du service Public:

http://m.vosdroits.service-public.fr/particuliers/F19911.xhtml

[corben39]

donc a nouveau on se retrouve avec 2 théories:

@ Dandinos et @Rambo_om partent sur un raisonnement qui me parait parfaitement logique

@ Nojack démontre avec ce document que c'est peut être autrement puisqu'il est écrit: Pour les véhicules introduits en France après avoir été immatriculés dans un autre pays, la taxe est réduite d'un dixième par année entamée depuis cette 1ère immatriculation: donc ça veut dire qu'on partirait de la taxe de cette année 2014 (8000€) et qu'on la diminue de 70% car 7 ans entamés pour un véhicule de 2008...? ça fait comment énormement pour un tel véhicule !!!!!

[french]

Pour faire simple Nojack a raison ;)

[Dandinos]

Si je te dit que j'ai fait importer un vehicule cette annee d'allemagne et que cela c'est passé comme je t'ai deja explique.

 

Au pire appel un importateur et tu auras confirmation de ce que je te dit

[GéGé91]

Le mieux c'est que tu importes la voiture et tu nous raconteras

[corben39]

oui lol

elle est achetée :-), et là j'attends la carte grise (surement début de semaine prochaine) et donc la facture qui va avec....

Et promis je vous raconte car au moins on saura précisément!!!

en tous les cas, merci déjà pour toutes vos réponses faites précédemment.

Modifié 19 décembre 2014 par corben39

[french]

J'ai importe mon rs l année dernière ;)

[corben39]

@french: et dans ton cas cela t'a coûté combien au total (avec quelle année de 1ere immatriculation à l'étranger, quel taux de CO2 pour ta voiture?):

- en taxe CO2,

- en éco taxe (malus),

- autres taxes???

[french]

Chère ;(

 

Voiture de 5 ans donc malus diminué ...

 

Après faut tenir compte de ton département car pas forcément le même prix celon la région

[Kris87]

J'ai importé la mienne au mois d'octobre.

A6 3.0 tdi 211 2006 215g co2 donc 30E en supplément de taxe co2 et rien d'autre.

Voilà

[corben39]

salut.

je viens d'avoir le tarif pour ma nouvelle carte grise (CO2 à 224): 480€ de taxe (case Y3) en plus des chevaux... car ils se sont trompés d'année dans mon cas MDR (ils ont mis 2008 au lieu de 2007).

 

J'ai tel et expliqué que ma voiture était de 2007 (et pas 2008). Et là ils ont vérifié et vu leur erreur = je n'aurai plus que 48€ de taxes!!

Par contre cela m'oblige à faire une correction de carte grise (document Cerfa 13750*03 pour info), puis une demande de remboursement...il faut compter 3 mois mais pour 430€ je n’hésite pas et surtout j'aurai une carte grise conforme à ma voiture en cas de revente.

 

donc bilan de tout cela:

- pour les voitures avant 2008 il n'y a pas de d'écotaxe (appelé malus) mais juste la taxe carbone à calculer comme décrit au dessus.

- Pour les années après 2008 il y a une écotaxe avec abattement suivant l'année de 1ere immatriculation dans le pays d'origine, à la place de la taxe carbone, et j'ai enfin le vrai bon calcul (!!!). Explications/calculs détaillés: il faut le tableau de http://www.carte-grise.org/ecotaxe.htm

1- vous regardez l'année de votre voiture (par exemple dans mon cas où ils se sont trompé: 2008) dans son pays d'ORIGINE et pas en France

2- vous regardez votre taux de CO2 (dans mon cas 224 = case de 201 à 230)

3- vous obtenez le tarif de calcul AVANT abattement (dans mon cas 1600€)

4- vous comptez le nombre d'années d'ancienneté de votre voiture déjà entamées (dans mon cas de 2008 à 2014 = 7 ans)

5- vous multipliez le tarif du tableau par le taux d'abattement de 10% par années (dans mon cas 1600€ - 7x10% = 1600-70% = 480€).

 

Voila la réponse définitive à l'énigme calcul des taxes pour l'importation de véhicules. C'est l'année de 1ere immatriculation dans le 1er pays qui compte, et pas l'année de 1ere immatriculation en France. OUF

Modifié 23 décembre 2014 par corben39

[Dandinos]

Voila ^^